Amendement COM-45 — Démocratiser le sport en France
· Retiré
Jean-Jacques Lozach (auteur), groupe Socialiste, Écologiste et Républicain (groupe), Sylvie Robert (cosignataire), Maurice Antiste (cosignataire), David Assouline (cosignataire), Yan Chantrel (cosignataire), Jacques-Bernard Magner (cosignataire), Marie-Pierre Monier (cosignataire) … 11 signataires en tout
Alinéa 5
I. – A l’alinéa 5, remplacer le nombre « 12° » par le nombre « 13° ».
II. – En conséquence, insérer après l’alinéa 9, un alinéa 10 ainsi rédigé :
« 13° (nouveau) Le développement durable et les enjeux des sports de nature. ».
La source —
senat_amendements · nº 1213416
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