Entretien des cimetières français à l'étranger

M.Olivier Roux appelle l'attention de M. le ministre des affaires étrangères sur l'état déplorable des tombes françaises en Algérie, et notamment celles du cimetière de Bougara (ex-Rovigo). Ce lieu de sépulture qui renferme de nombreux caveaux de familles françaises, certains datant du siècle dernier, est totalement laissé à l'abandon, voire saccagé et pillé. Non seulement les portails et les grilles d'entourage ont disparu, mais les piliers ont été démolis, les marbres basculés et cassés ; les croix ont été arrachées et seules des traces de burin et de marteau sont encore visibles. Il faut en outre mentionner que les tombes profanées ont été souillées de saletés et d'immondices ; pour certaines d'entre elles, il ne subsiste que des restes de cercueils et des ossements épars. Or, si la conservation des tombes incombe aux familles, l'entretien des parties communes des cimetières revient aux autorités locales, ainsi qu'il a été indiqué dans la réponse à la questionécrite n° 14640 posée par le sénateur Croze le 22 décembre 1983 (Journal officiel, débats parlementaires, Sénat, questions, 15 mars 1984) ; cependant nos consulats ne disposent d'aucun moyen efficace, sauf une simple notification, pour intervenir auprès de l'administration municipale. Les relations entre deux pays doivent s'établir sur la base d'une reconnaissance réciproque des droits et devoirs : accepter passivement que les cimetières chrétiens d'Afrique du Nord soient ainsi profanés à l'heure où se développe l'implantation des mosquées en France apparaît, aux yeux des rapatriés, comme attentatoire à la mémoire de leurs aïeux. En conséquence, il lui demande si des mesures concrètes vont être adoptées pour garantir le respect dû à nos compatriotes disparus et inhumés à l'étranger.