La présence de terres rares dans les éléments des éoliennes et des panneaux solaires

FR E-002361/2018 Réponse donnée par M. Moedas au nom de la Commission (5.7.2018) Les panneaux photovoltaïques (PV) commerciaux ne contiennent pas d’éléments terrestres rares (REE). Les panneaux photovoltaïques au silicium, que l'on appelle «panneaux photovoltaïques de première génération» ont représenté environ 94 % de l’ensemble de la production de panneaux photovoltaïques en 2016, alors que les panneaux dits «à couche mince» ou «panneaux photovoltaïques de deuxième génération» ont constitué la part restante, soit 6 %. Les panneaux photovoltaïques à couche mince peuvent contenir du gallium ou de l’indium, qui sont certes des métaux peu abondants, mais qui ne sont pas des éléments terrestres rares. La technologie qui, pour les turbines éoliennes, fait appel à la génératrice synchrone à aimants permanents (permanent magnet synchronous generator ou PMSG) utilise des éléments terrestres rares. En 2015, au niveau mondial, environ 23 % de la capacité éolienne installée utilisait cette technologie PMSG; la part restante de 77 % faisait appel à des générateurs électromagnétiques conventionnels utilisant de l'acier magnétique et du cuivre. 1. Par l’intermédiaire de ses programmes-cadres de recherche, la Commission apporte son soutien au développement et à la démonstration de technologies éoliennes et photovoltaïques durables, recyclables, fiables et rentables. Plusieurs projets de recherche Horizon 2020 portent sur les possibilités de substitution directe des éléments terrestres rares dans les aimants permanents ou sur la conception de générateurs utilisant moins d’éléments terrestres rares. Pour aborder la question des risques d’approvisionnement en matières premières critiques (y compris les éléments terrestres rares), la Commission a mis sur pied l’initiative «matières premières» et le «partenariat d'innovation européen concernant les matières premières» afin de promouvoir le recyclage dans l’ensemble de la chaîne de valeur et leur utilisation efficace dans la conception des produits. 2. La Commission encourage les technologies éoliennes et photovoltaïques dans leur phase de recherche, de développement et de démonstration. Leur déploiement est réalisé par le marché, avec l'appui de mesures définies par la directive sur les énergies renouvelables, qui est actuellement en cours de révision. 3. Les éléments terrestres rares sont essentiels pour de nombreux secteurs et leur demande est en augmentation. Les éléments terrestres rares sont importés dans l’Union européenne principalement depuis la Chine. L’Union et la Chine étant membres de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), les échanges en la matière se font dans le cadre des règles de l’OMC.