geheim.land Recherche Politique
13 janvier 2005 · Sénat · Écologie · question Question

Créosote : sites contaminés et responsabilités

· Clôturée

Michel Moreigne (auteur)

M. Michel Moreigne attire l'attention de M. le ministre de l'écologie et du développement durable sur la question écrite n° 9559 du 23 octobre 2003, restée sans réponse à ce jour, relative à la créosote, agent toxique à usage industriel. Il demande si une réponse précise peut être apportée à ce dossier qui concerne l'environnement et la santé publique.
La source — senat_questions · nº 1010058:10246a1176d:30d
↗ https://www.senat.fr/questions/base/2005/qSEQ050115539.html
Fichier d'origine conservé
Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé