Risques sur la filière apicole

Mme Michèle André interroge M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les risques qu'encourt la filière apicole face aux insecticides neurosystémiques. Nombre de molécules incorporées dans les insecticides, dont le cruiser, qui est aujourd'hui autorisé pour le traitement de cultures, sont soupçonnées de destructions massives de colonies d'abeilles. Indicateurs de l'atteinte faite à l'environnement, ces hyménoptères permettent pour l'homme de mesurer les atteintes dont peuvent souffrir les oiseaux, l'eau et l'alimentation humaine. Toutes les molécules à forte rémanence, c'est-à-dire dont les traces sont identifiables plusieurs années après traitement des cultures peuvent-elles être ainsi autorisées même avec toutes les précautions d'emploi voulues ? Il viendra un temps où les contentieux juridiques nés d'atteinte à la santé des abeilles, des oiseaux ou de l'homme via son alimentation, mettront en avant les responsabilités des agriculteurs utilisateurs et/ou du laboratoire producteur et/ou de l'État lui ayant accordé une autorisation de mise sur le marché. Le plan Eco-phyto 2008-2018 qui souhaite voir la réduction de l'emploi des pesticides de moitié en agriculture n'a-t-il pas pour but premier de réduire l'impact environnemental de ces derniers ? Diminuer leur quantité sans s'assurer de la réduction réelle de leur concentration, toxicité à court, moyen ou long terme, ne serait-il pas contre productif ? Il a réaffirmé en mai dernier sa vigilance dans le suivi de l'utilisation du cruiser, or il semble aujourd'hui que son autorisation de mise sur le marché n'ait pas été précédée par l'attente des résultats du protocole de suivi. La fiche technique de ce produit, donc de cette molécule, attire l'attention sur les risques de toxicité sur les oiseaux, l'eau et les abeilles. Est-ce une façon pour le laboratoire qui le produit de se départir de toute responsabilité à venir ? Les apiculteurs affirment qu'une simple rotation des cultures permettrait une lutte efficace contre les nuisibles en réduisant l'emploi du produit phytosanitaire cruiser, répondant là, sans doute, à leurs détracteurs qui les accusent de manque de bonnes pratiques apicoles. Est-ce le bon sens ? Pour toutes ces interrogations et bien d'autres encore auxquelles le rapport d'un député intitulé "Pour une filière apicole durable" n'a que très partiellement répondu, elle souhaiterait voir le principe constitutionnel de précaution s'appliquer à toutes les molécules de ce type, dont le cruiser est aujourd'hui l'un des derniers exemples, en retirant ces produits du marché. Ce serait pour elle l'une des marches du plan éco-phyto 2008-2018 du ministère.