Pollution de la Moselle par des chlorures
· Clôturée
Jean Louis Masson (auteur)
M. Jean Louis Masson rappelle à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire les termes de sa question n°02562 posée le 22/11/2007 sous le titre : "Pollution de la Moselle par des chlorures", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. Il s'étonne tout particulièrement de ce retard très important et il souhaiterait qu'il lui indique les raisons d'une telle carence.
La source —
senat_questions · nº 8b058b:11e44cc8c88:-651a
Fichier d'origine conservé
Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé