Monsieur Bazin, vous avez beau être le député de la plus grande circonscription de France, ou en tout cas de celle du plus grand schéma de cohérence territoriale (SCOT) de France (Rires), et avoir eu le mérite de participer à tous les débats sur le texte, ce dont je vous remercie (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM), j’émets un avis défavorable, en rendant hommage à votre humour et à celui de M. Schellenberger, auteur de cet amendement.
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Quel est l’avis de la commission ?
Vous ne serez pas étonné d’apprendre, cher collègue, que le titre actuel abrégé en 3DS – différenciation, décentralisation, déconcentration, simplification – me semble parfaitement adapté au contenu du texte.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
(La prise de parole ci-dessus)
Mes chers collègues, nous avons achevé la discussion des articles du projet de loi. (Applaudissements sur tous les bancs.)Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l’ensemble du projet de loi aurait lieu le mardi 4 janvier 2022, après les questions au Gouvernement.