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20 décembre 2018 · Assemblée nationale · cr-cfiab · commission Séance
Je serai d'une brièveté angélique et exemplaire : je vous propose d'adopter le texte tel qu'il résulte de nos travaux du 18 décembre dernier.
La source — nosdeputes
↗ http://www.assemblee-nationale.fr/15/cr-cfiab/18-19/c1819047.asp#P20_434
Fichier d'origine conservé
Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé

Dans la séance, autour de cette prise de parole

Nous concluons aujourd'hui nos travaux de l'automne. C'est l'occasion de vous présenter un bilan chiffré de ces trois derniers mois. Depuis le 12 septembre, notre commission s'est réunie à 52 reprises. Elle a consacré 37 de ces 52 réunions aux deux textes que nous avons examinés au fond : le projet de loi de... Lire ▸
(La prise de parole ci-dessus)
Je remarque que la nouvelle organisation de nos travaux sur le projet de loi de finances en commission nous a quand même permis d'y consacrer globalement le même temps que l'an dernier bien que le nombre d'amendements ait doublé. Nous devrons réfléchir avec le bureau à l'organisation de nos discussions l'année... Lire ▸
Nous voterons contre ce texte.
Nous voici à l'issue d'une année intense et difficile, marquée par des conditions très particulières en termes de délais d'examen des textes. C'est sur ce point que nous devons nous améliorer, davantage que sur le droit d'amendement. Il s'agit en effet d'un droit fondamental reconnu à chaque député, même s'il est... Lire ▸