Avant toute chose, je voudrais vous communiquer les voeux de la Présidente, Marielle de Sarnez, et ses regrets de ne pouvoir être présente aujourd'hui, car elle accompagne le Ministre Jean-Yves Le Drian dans un déplacement au Moyen-Orient, en Irak et en Jordanie.
La source —
nosdeputes
Fichier d'origine conservé
Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé
Dans la séance, autour de cette prise de parole
(La prise de parole ci-dessus)
Je m'associe à la Présidente pour vous souhaiter tous mes voeux pour cette année 2019. Je vais vous présenter le traité de l'OMPI – l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle – sur les interprétations et exécutions audiovisuelles, qui a été adopté à Pékin le 26 juin 2012. Il s'agit d'un traité négocié...
Lire ▸
Nous nous félicitons de voir ce traité bientôt ratifié par notre Assemblée : c'est un acte important et nécessaire dans la protection du monde artistique. Nous pouvons être fiers de voir le modèle français et européen de protection du droit d'auteur porté en exemple dans le monde. Nous nous félicitons de constater...
Lire ▸
Notre pays, du fait de sa longue tradition culturelle, est vraiment en pointe sur ces questions. En ratifiant le traité aujourd'hui, nous pourrons inciter d'autres à faire de même, et ainsi parvenir aux trente ratifications nécessaires pour que ce texte entre en vigueur.
Ce texte a été déposé sur le bureau du Sénat en janvier 2015, et adopté par cette assemblée en mai 2018. Le processus semble long ! Cela paraît compliqué de convaincre les différents partenaires de s'engager. Pensez-vous vraiment que la ratification française pourra avoir une influence déterminante pour l'entrée en...
Lire ▸