Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 janvier 2005 :
A neuf heures trente :
1. Dix-huit questions orales
A seize heures et le soir :
2. Discussion en deuxième lecture, du projet de loi (n° 27, 2004-2005), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires ruraux.
Rapport (n° 138, 2004-2005) fait par MM. Jean-Paul Emorine et Ladislas Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 17 janvier 2005, avant dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 17 janvier 2005, avant seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 23 décembre 2004, à zéro heure trente-cinq.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Michèle ALLIOT-MARIE
ministre. Madame la présidente, mesdames, messieurs les sénateurs, je tiens à remercier le président de la commission des finances, M. Arthuis, son rapporteur, M. Fréville, et l'ensemble des intervenants. Ce débat a en effet été dense et, même s'il y a eu un certain nombre de dérives, il a permis de poser beaucoup...
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Permettez-moi, à mon tour, madame la ministre, de vous souhaiter à vous-même et à toute votre équipe de belles fêtes de fin d'année, ainsi qu'à vous-mêmes, mes chers collègues, et à l'ensemble du personnel du Sénat.
Madame la ministre, vous terminez cette année avec une grande énergie ; j'espère qu'elle vous...
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Michèle ALLIOT-MARIE
ministre. Merci !
J'informe le Sénat que la question n° 605 de Mme Hélène Luc est retirée de l'ordre du jour de la séance du mardi 18 janvier 2005, à la demande de son auteur.
Par ailleurs, j'informe le Sénat que la question n° 623 de M. Roland Muzeau pourrait être inscrite à l'ordre du jour de cette même séance.
Il en est ainsi décidé.
(La prise de parole ci-dessus)