J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants :
Groupe Union pour un mouvement populaire, 103 minutes ;
Groupe socialiste, 67 minutes ;
Groupe Union centriste-UDF, 26 minutes ;
Groupe communiste républicain et citoyen, 20 minutes ;
Groupe du Rassemblement démocratique et social européen, 15 minutes.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Gérard Le Cam.
La source —
senat_opendata
Pas d'URL publique donnée par la source
Fichier d'origine conservé
Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé
Dans la séance, autour de cette prise de parole
La parole est à M. Jean-Paul Emorine, rapporteur.
président et rapporteur de la commission des affaires économiques et du Plan. Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, le projet de loi relatif au développement des territoires ruraux, que le Sénat examine aujourd'hui en deuxième lecture, constitue une étape législative...
Lire ▸
La parole est à M. Ladislas Poniatowski, rapporteur.
rapporteur de la commission des affaires économiques et du Plan. Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, avec le titre IV du projet de loi consacré aux espaces naturels, des dispositions importantes ont été adoptées concernant la mise en valeur de ces...
Lire ▸
(La prise de parole ci-dessus)
Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, le texte que nous allons examiner à l'occasion de la deuxième lecture du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux n'apporte pas d'éléments suffisants pour infléchir l'opinion négative que le...
Lire ▸
La parole est à M. Georges Mouly.
« Délaissée ou mal comprise, la ruralité doit bénéficier d'une attention renouvelée de notre politique d'aménagement du territoire. L'Etat jouera son rôle de garant de la solidarité nationale au service des territoires ruraux. » Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les secrétaires d'Etat, c'est M....
Lire ▸
La parole est à M. Bernard Piras.