La parole est à M. Ladislas Poniatowski, rapporteur.

rapporteur. Monsieur le secrétaire d'Etat, je note que tout le monde a été remercié chaleureusement, à l'exception des rapporteurs. Je ne suis pas sûr que cette omission soit très adroite avant d'aborder l'examen des articles. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste.)

La parole est à M. le secrétaire d'Etat.

secrétaire d'Etat. Je suis très surpris de cette remarque.

secrétaire d'Etat. Autant Dominique Bussereau, Frédéric de Saint Sernin que moi-même avons remercié avec force et sincérité très spécifiquement les rapporteurs dans la discussion générale. C'est en ces termes que nous avons commencé nos trois interventions liminaires. Monsieur le rapporteur, cher ami, je suis... Lire ▸

Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? ... La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

J'informe le Sénat que j'ai été saisi des questions orales avec débat suivantes : M. Ladislas Poniatowski demande à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, quelles sont, dans le contexte actuel du marché pétrolier, les orientations retenues par le Gouvernement pour garantir l'indépendance... Lire ▸

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre une communication, en date du 23 décembre 2004, l'informant de l'adoption définitive des textes soumis en application de l'article 88-4 de la Constitution suivants : E2737 - COM (2004) 692 final : Proposition de décision du Conseil modifiant la décision... Lire ▸