Je rejoins, sur la forme, les propos de M. Gélard.
En effet, je me demande pourquoi, dans le cadre de l'examen du projet de loi d'orientation sur l'énergie, à l'occasion duquel nous avons pratiquement tous défendu le projet ITER, nous n'avons pas lancé une procédure, ce qui nous aurait permis d'éviter de traiter ce problème dans l'urgence. En l'espèce, vous me l'accorderez, monsieur le ministre, cet amendement constitue un cavalier !
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
La parole est à M. Michel Billout, pour explication de vote.
Au nom de l'urgence, le Gouvernement a choisi, pour l'examen des mesures relatives à l'implantation du projet ITER, de procéder par voie d'amendement plutôt que de déposer un projet de loi spécifique. Nous le regrettons.
Il est effectivement important d'aller vite si l'on veut que la construction des...
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rapporteur. Contre ?
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
(La prise de parole ci-dessus)
François GOULARD
ministre délégué. Pas du tout !
Je comprends certes l'urgence de la situation, mais c'est uniquement eu égard à l'intérêt et à l'enjeu tant national qu'international de ce projet que nous acceptons de voter cet amendement. Mais franchement, n'y revenez pas, monsieur le ministre ! (Sourires.)
La parole est à M. le ministre délégué.
François GOULARD
ministre délégué. Je veux rebondir sur les propos de M. Raoul : je serai au contraire très heureux de revenir devant vous, mesdames, messieurs les sénateurs, avec un projet d'une aussi grande ampleur et qui nous apporte autant ! (Nouveaux sourires.)
S'agissant de l'examen de ces dispositions dans le cadre...
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