Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jacques Valade, président de la commission spéciale.
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Oui, mes chers collègues, parce que nous avions une certaine idée de la France, que, pour ma part, j'ai conservée !
Benjamin Stora poursuit : « En valorisant l'oeuvre coloniale, il ne reconnaît pas les aspirations des peuples colonisés qui s'étaient exprimés sur les principes du passage aux...
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Je mets aux voix les amendements identiques nos 114 et 116.
Je suis saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe CRC et, l'autre, du groupe UMP.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
(Le scrutin a lieu.)
Personne ne demande plus à voter ?...
Le scrutin est clos.
(Il est procédé au comptage des votes.)
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 71 :
Le Sénat n'a pas adopté.
Vote sur l'ensemble
(La prise de parole ci-dessus)
président de la commission spéciale. Monsieur le ministre, lorsque le président du Sénat a demandé que ce projet de loi nous soit présenté en première lecture, nous avons été très satisfaits, d'abord qu'il fasse cette demande, ensuite que le Gouvernement, en particulier vous-même, monsieur le ministre,...
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La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, arrivés au terme de notre débat concernant le projet de loi de programme pour la recherche, nous restons déçus malgré le travail attentif de la commission des affaires culturelles et celui de la commission spéciale, présidée par notre...
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La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.