Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici donc arrivés au terme du marathon budgétaire de fin d’année.
La « trêve des confiseurs » va nous permettre de trouver un second souffle : nous en aurons bien besoin avant de nous atteler à la discussion d’une troisième loi de finances rectificative, au mois de janvier.
Le collectif budgétaire pour 2008 s’inscrit, nous le savons, dans un contexte exceptionnel de crise financière et économique internationale, qui justifie le rythme de travail très contraignant que nous avons suivi ces derniers jours.
L’adoption des mesures fiscales du plan de relance présenté par le Président de la République le 4 décembre dernier devrait permettre de doter notre économie et nos entreprises de quelques armes pour tenter de mieux résister à cette crise. Les mesures budgétaires seront intégrées, comme prévu, dans le collectif du mois de janvier.
Nombre de dispositions de ce projet de loi de finances rectificative vont dans un sens très positif. Je pense, par exemple, à des mesures de soutien à notre économie telles que l’exonération de taxe professionnelle sur les investissements, les aides fiscales et sociales dans les zones concernées par le redéploiement des armées, mais aussi les dispositions visant à lutter contre la fraude fiscale et les mesures fiscales encourageant le développement durable.
Une large majorité du groupe de l’UMP regrette néanmoins l’adoption de quelques amendements, notamment celui qui vise à faire progresser le montant de la redevance audiovisuelle plus rapidement que l’inflation.
Sans revenir sur un débat qui nous a occupés une bonne partie de l’après-midi, mon groupe réaffirme qu’il sera certes nécessaire d’assurer au nouveau service public de la télévision les moyens de son fonctionnement et de son développement, mais que cette question aurait dû être réglée une fois connues les conclusions du débat sur l’audiovisuel. Puisqu’il n’y avait que quelques semaines à attendre, cela nous semblait relever du bon sens, sentiment partagé par notre commission des finances et par le Gouvernement.
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Nous voici donc parvenus au terme de ce qu’il est convenu d’appeler le « marathon budgétaire », dont le programme fut particulièrement chargé cette année.
Chaque jour qui passe révèle un peu plus nettement la situation économique dans laquelle nous nous trouvons en cette fin d’année 2008.
Comme il l’avait fait...
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La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, nous avons tous été mis à rude épreuve en cette fin d’année : ce projet de loi de finances rectificative a été une sorte de fourre-tout, d’inventaire à la Prévert, dont l’examen n’a pu être conduit dans les meilleures conditions d’efficacité, comme on a...
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La parole est à M. Robert del Picchia.
(La prise de parole ci-dessus)
C’est la logique !
C’est la raison pour laquelle notre groupe, dans sa grande majorité, ne souhaitait pas augmenter la redevance au-delà du taux d’inflation.
Sur d’autres sujets, en revanche, nous avons été pleinement satisfaits, par exemple sur la question du traitement des demandes et de la délivrance des cartes nationales...
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rapporteur général. Merci, cher collègue !
Cependant, l’écoute, le dialogue et le pragmatisme ont toujours prévalu, ce qui confirme encore une fois, s’il en était besoin, monsieur le ministre, à quel point la Haute Assemblée est un lieu où la force de proposition et de conviction n’est pas antinomique de la sagesse.
Outre notre rapporteur général, je...
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