L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (no 149).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à dix-sept heures cinq.)
. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué.
Il n’y a pas d’observation ?…
Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Je rappelle au Sénat que la commission des affaires économiques a été consultée sur deux projets de nomination :
– Saisie en application de l’article L. 130 du code des postes et des communications électroniques, elle a émis un avis favorable sur le projet de nomination de M. Jean-Claude Mallet aux fonctions de...
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(La prise de parole ci-dessus)
en remplacement de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, appelé encore une fois à suppléer notre rapporteur général, Philippe Marini, je me contenterai à nouveau de me livrer à un compte rendu quasi notarial...
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Ce n’est pas de la méchanceté, c’est de l’ironie condescendante !
rapporteur. Bien entendu, la CMP a également retenu sur certains points – il en fallait bien quelques-uns ! – la position de l’Assemblée nationale. Il s’agit de l’article 41 bis, relatif à la baisse du tarif de la taxe intérieure de consommation applicable à l’aquazole, et de l’article 45, prévoyant un aménagement...
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Et ce n’est pas fini !