Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 janvier 2010 :
À quatorze heures trente :
1. Débat d’initiative sénatoriale « Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010 ? ».
2. Débat d’initiative sénatoriale sur le Moyen-Orient.
Le soir :
3. Débat d’initiative sénatoriale sur l’évaluation de la loi de modernisation de l’économie, LME.
Mes chers collègues, je vous souhaite à toutes et à tous de très bonnes fêtes de fin d’année.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-huit heures quinze.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
. Personne ne demande plus la parole ?...
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire.
Je suis saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, de la commission, l'autre, du...
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Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
(Il est procédé au comptage des votes.)
Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
(Il est procédé au comptage des votes.)
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 120 :
Le Sénat a adopté.
(La prise de parole ci-dessus)