L’ordre du jour appelle les questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments.
Je rappelle que l’auteur de la question et le ministre pour sa réponse disposent chacun de deux minutes. Une réplique d’une durée d’une minute au maximum peut être présentée soit par l’auteur de la question, soit par l’un des membres de son groupe politique.
Ce débat est retransmis en direct sur la chaîne Public Sénat et sera rediffusé ce soir, sur France 3, après l’émission Ce soir ou jamais de M. Frédéric Taddeï.
Chacun des orateurs aura à cœur de respecter son temps de parole. À cet effet, des afficheurs de chronomètres ont été installés à la vue de tous.
Mes chers collègues, il est déjà dix-sept heures et deux minutes, et nous attendons Mme la secrétaire d’État chargée de la santé. L’exactitude est une marque de respect, à l’égard tant des téléspectateurs que de notre assemblée ! (Mme la secrétaire d’État fait son entrée dans l’hémicycle.)
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour le groupe socialiste.
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET
ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, ce débat riche et important est organisé à la demande du groupe UMP, et plus particulièrement de Marie-Hélène Des Esgaulx, qui a déposé une proposition de loi sur le sujet et...
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Bravo !
Nous en avons terminé avec le débat sur l’indemnisation des communes au titre des périmètres de protection de l’eau.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à dix-sept heures pour les questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments.
La séance est suspendue.
(La...
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La séance est reprise.
(La prise de parole ci-dessus)
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, selon l’Organisation mondiale de la santé, l’OMS, plus de la moitié des médicaments achetés sur des sites internet en 2010 seraient des faux.
Les contrefaçons peuvent représenter, en valeur, jusqu’à 50 % du marché, dans certains pays,...
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La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Nora BERRA
secrétaire d’État auprès du ministre du travail, de l’emploi et de la santé, chargée de la santé. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, le commerce électronique se développe dans tous les domaines, y compris celui des médicaments, en dépit des réglementations existantes.
Toutefois, en France,...
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Veuillez conclure, madame la secrétaire d’État.