La parole est à Mme la ministre.

ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. Monsieur le sénateur, je vous prie tout d’abord d’excuser Arnaud Montebourg, retenu par une mission à l’extérieur de Paris, qui m’a chargée de le représenter. Je partage complètement vos préoccupations et vous avez cité des papeteries, notamment l’entreprise... Lire ▸

La parole est à Mme Catherine Deroche, auteur de la question n° 231, adressée à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

Madame la ministre, la situation des directions départementales des territoires et de la mer, les DDTM, dans leur mission d’assistance et de conseil en matière de services publics d’eau et d’assainissement auprès des communes et, plus particulièrement, des syndicats de communes, est préoccupante. La loi prévoit en... Lire ▸

ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la sénatrice, je vous prie tout d’abord de bien vouloir excuser l’absence de Delphine Batho, qui est actuellement retenue à Abou Dhabi aux côtés du Président de la République, dans le cadre de la Semaine de la durabilité. Si Mme la ministre de... Lire ▸

La parole est à Mme Catherine Deroche.

Je vous remercie, madame la ministre, de vos explications. Nous attendons en effet les évolutions annoncées pour cette année en matière d’eau et d’assainissement. J’espère que nos communes et, surtout, nos syndicats de communes seront rassurés au cours de l’année 2013. agence pôle emploi sur le territoire de... Lire ▸

La parole est à M. Claude Dilain, auteur de la question n° 220, adressée à M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.