geheim.land Recherche Politique
19 décembre 2013 · Sénat · hémicycle Séance
Bravo !
La source — senat_opendata
Pas d'URL publique donnée par la source
Fichier d'origine conservé
Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé

Dans la séance, autour de cette prise de parole

Si nous devons continuer à agir dans le cadre d’une République une et indivisible, nous manquons, comme d’habitude, d’audace. On ne nous fait pas assez confiance, à nous les élus. En effet, nombre de pays européens qui nous entourent ont, je le constate, permis à leurs régions d’adopter, dans un contexte clairement... Lire ▸
président de la commission des lois. Tout à fait !
Ensuite, je me félicite que l’article 35 B de ce projet de loi, introduit sur l’initiative de notre cher collègue Pierre-Yves Collombat, apporte une très forte innovation pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations. Il faut casser, et j’emploie ce verbe à dessein, cette litanie annuelle... Lire ▸
ministre. C’est courageux !
(La prise de parole ci-dessus)
Il a tort !
La parole est à M. Hervé Marseille.
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, l’examen du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles touche à sa fin. À ce stade de nos débats, je remercie M. René Vandierendonck, rapporteur, ainsi que la commission des lois et son... Lire ▸
ministre. Mais non !