Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 janvier 2014 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
(Le texte des questions figure en annexe)
À quatorze heures trente :
2. Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République.
À vingt et une heures trente :
3. Débat sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français.
Avant que nous nous séparions, je voudrais, en association avec la présidence et l’ensemble des vice-présidents, remercier chacun de vous, mes chers collègues, mais aussi les ministres, le Gouvernement et ses services, en particulier le ministère des relations avec le Parlement, les groupes, les administrateurs, la Séance, les comptes rendus, les huissiers, ainsi que tous ceux qui concourent à la préparation et à la bonne organisation matérielle de nos séances.
Au cours de l’année 2013, nous avons siégé 149 jours, ce qui constitue un quasi record depuis 1995. Nous avons débattu en séance publique durant 1 102 heures, soit un tout petit peu moins qu’en 2009, année où nous avions siégé 1 194 heures.
Après l’évocation de ces performances, il me reste à vous souhaiter, à toutes et à tous, d’excellentes fêtes de fin d’année. (Applaudissements.)
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à douze heures cinquante.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Voici le résultat du scrutin n° 110 :
Le Sénat a adopté. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste. – M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois, MM. Gérard Collomb, Claude Dilain et Philippe Kaltenbach se lèvent et applaudissent longuement.)
La parole est à Mme la ministre.
ministre. Je souhaitais remercier tous ceux qui ont travaillé sur ce texte ô combien difficile, en particulier M. le rapporteur et M. le président de la commission des lois.
Certes, je ne vous le cache pas, mesdames, messieurs les sénateurs, je regrette certains votes, que je ne comprends pas, mais j’apprécie le...
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M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi le 19 décembre 2013, en application de l’article 61, alinéa 2, de la Constitution, par plus de soixante députés, de la loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites.
Le texte de la saisine du...
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J’informe le Sénat que la question orale n° 608 de M. Jean Louis Masson est retirée, à la demande de son auteur, de l’ordre du jour de la séance du 7 janvier 2014.
Par ailleurs, sa question n° 673 pourrait être inscrite à cette même séance.
Il n’y a pas d’opposition ?...
Il en est ainsi décidé.
(La prise de parole ci-dessus)