Je ne doutais absolument pas, madame la ministre, de votre détermination sur ce sujet, que vous suivez depuis très longtemps.
Abondant dans votre sens, je souhaite simplement insister, au-delà du seul aspect énergétique, sur le multi-usage de l’eau et la complexité des différents bassins. Qu’il s’agisse de la Durance, du Rhône ou de la Truyère, la situation est complètement différente.
Voilà cinquante ou cent ans, au moment où l’on construisait les barrages, l’usage de l’eau était unique. Aujourd'hui, il faut prendre en compte les crues, les problèmes liés au tourisme et au sport, l’énergie, la valorisation agricole et les irrigations.
Dans ces conditions, les décisions qui seront prises par ce gouvernement, dont l’approche est différente, je l’entends, de celle du gouvernement précédent, détermineront pour quarante ou cinquante ans notre usage de l’eau, affectant les deux générations à venir.
Pour ma part, madame la ministre, je suis tout à fait ravi de votre réponse, d’autant que je sais à quel point vous resterez vigilante en la matière.
secret fiscal et prélèvement en eau
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ma question porte sur le renouvellement des concessions hydrauliques, nombreuses dans la région Midi-Pyrénées, en général, et dans le département de l’Aveyron, en particulier.
L’énergie hydraulique non polluante, propice à l’aménagement du territoire,...
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La parole est à Mme la ministre déléguée.
ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation. Les domaines qui sont successivement abordés ce matin me sont de plus en plus faciles à traiter : monsieur le sénateur, j’aurais pu reprendre chaque mot de votre...
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La parole est à M. Alain Fauconnier.
(La prise de parole ci-dessus)
La parole est à Mme Hélène Lipietz, auteur de la question n° 617, adressée à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, depuis la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006, les sommes perçues par les agences de l’eau sont des taxes, et non des redevances pour service rendu. Par conséquent, elles relèvent du code général des impôts, et toutes les données utilisées pour leur...
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La parole est à Mme la ministre déléguée.
ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation. Décidément, je deviens incollable ! Plus les questions se succèdent et plus je connais le sujet. Nous avons d’ailleurs débattu de celui-ci tout récemment, dans le cadre...
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