geheim.land Recherche Politique
7 janvier 2014 · Sénat · hémicycle Séance
La formule est juste !
La source — senat_opendata
Pas d'URL publique donnée par la source
Fichier d'origine conservé
Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé

Dans la séance, autour de cette prise de parole

Il faut pomper ! (Sourires sur les travées de l'UMP.)
rapporteur de la mission commune d’information. La première concerne les collectivités territoriales, qui perdent progressivement des capacités de décision dans le domaine des finances locales. Or, comment insuffler du dynamisme à un territoire sans cet outil ? Comment lancer des projets d’avenir si les... Lire ▸
La parole est à M. le vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je me félicite de la tenue de ce débat consacré aux conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de... Lire ▸
(La prise de parole ci-dessus)
vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation. … rattachés pour la forme à un territoire, en l’absence de toute compétence à exercer sinon la satisfaction de couper des rubans et de déposer des chrysanthèmes. (Marques d’approbation sur les travées de... Lire ▸
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures cinquante, est reprise à quinze heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre.
ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique. Merci de vos vœux, monsieur le président, exprimés en début de séance. Veuillez accepter tous les miens, pour vous-même et vos proches. J’adresse également mes vœux à Mmes et MM. les sénateurs, ainsi qu’à leurs collaborateurs. Au... Lire ▸