Mes chers collègues, je veux, au nom du Sénat tout entier et en mon nom personnel, rendre un hommage particulier au directeur général des missions institutionnelles, Philippe Cérez, qui quittera ses fonctions dans les tout premiers jours de 2015, au terme d’une carrière de près de trente-huit années au service de... Lire ▸

(M. Jean-Pierre Caffet remplace M. Gérard Larcher au fauteuil de la présidence.)

La parole est à Mme Claudine Lepage.

Lors du scrutin n° 80 de ce matin sur l'article unique du projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts... Lire ▸

Monsieur le président, lors du scrutin n° 80, je souhaitais, moi aussi, voter contre.

Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel (projet n° 119, texte de... Lire ▸

ministre de la culture et de la communication. Monsieur le président, madame la présidente de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, madame la rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, le présent projet de loi a pour objet de transposer en droit français trois directives... Lire ▸