La parole est à M. le rapporteur.

rapporteur de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la rapporteur, mes chers collègues, bien que M. Jean-Marie Bockel, président de la délégation, en ait déjà beaucoup dit, j’ajouterai quelques éléments qui méritent votre... Lire ▸

La parole est à Mme la rapporteur.

rapporteur de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme vient de le rappeler Éric Doligé, les nombreux élus ayant répondu au questionnaire et ceux que nous avons auditionnés ont dressé un bilan critique assez... Lire ▸

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le Sénat, en tant que représentant constitutionnel des collectivités territoriales, reprend ses débats aujourd’hui pour évoquer la question importante de la présence de l’État dans les territoires. Où va l’État territorial ? Le rapport d’information... Lire ▸

C’est déjà fait, hélas !

Peut-être est-ce en effet bien entamé… Le sous-préfet doit donc être l’interlocuteur naturel et le facilitateur des projets des communes. Il doit jouer un rôle de « courroie de transmission » qui oriente les collectivités vers les ressources en ingénierie et la recherche de financement. Dans l’espace rural, il est... Lire ▸

La parole est à Mme Caroline Cayeux.