président de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Je n’ai pas un mot à ajouter ou à ôter aux propos tenus par les différents orateurs des discussions générales de la présente proposition de loi et de la proposition de loi visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs, que nous avons examinée précédemment. L’importance de ces deux textes a été soulignée, ainsi que l’attachement que nous avons tous envers le livre.
Si je me permets d’intervenir, c’est pour exprimer les sentiments de la commission de la culture à l’égard de ces deux propositions de loi.
La commission ressent de la fierté vis-à-vis de ces deux textes, qui émanent d’elle et qui illustrent parfaitement la qualité du travail parlementaire. Celui-ci a associé en amont les professionnels du secteur, que ce soient les bibliothécaires, les libraires ou les éditeurs, puis, tout au long du parcours législatif, a veillé à associer le plus grand nombre autour des objectifs de ces propositions de loi, qui, je ne crois pas trop m’aventurer en disant cela, nous réunissent dans une belle unanimité.
Au nom de la commission, je voudrais exprimer ma reconnaissance envers les deux auteurs des textes. Nous connaissons tous la qualité de leur travail, ainsi que leur détermination. Au travers de ces deux propositions de loi, mais aussi du travail qu’elles ont mené depuis plusieurs mois sur ce sujet comme sur d’autres, elles ont parfaitement rappelé que la culture est d’abord une affaire de conviction.
Je remercie également Mme la ministre de la culture et des archives (Sourires), ainsi que les équipes du ministère.
Madame la ministre, nous sommes bien conscients que ces deux parcours législatifs ne seraient pas arrivés à leur terme aussi rapidement si vous n’étiez pas personnellement intervenue pour les soutenir et pour montrer l’intérêt que vous leur portiez. Je vous remercie de nous avoir très utilement accompagnés dans l’élaboration de ces propositions de loi. (Applaudissements.)
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les bibliothèques publiques sont aujourd’hui le premier équipement culturel public de notre pays. On en recense plus de 16 000, ayant 12 millions d’usagers – la crise sanitaire n’a d’ailleurs pas empêché le nombre de ces derniers de croître, puisqu’ils...
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La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous examinons à présent la proposition de loi « Bibliothèques et développement de la culture publique », déposée par la sénatrice Sylvie Robert, dont je salue le travail et la ténacité en tant qu’auteure et rapporteure.
Cette proposition de loi a été...
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La parole est à M. le président de la commission.
(La prise de parole ci-dessus)
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi.
J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin a lieu.)
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Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
(Mmes et MM. les secrétaires constatent le résultat du scrutin.)
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 68 :
Le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique....
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La séance est reprise.