Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 janvier 2023 :
À quatorze heures trente et le soir :
Débat sur la gestion de l’eau dans une perspective économique et écologique ;
Débat sur l’instauration des zones à faible émission (ZFE) ;
Débat sur le thème « Mieux rémunérer le travail en France : la nécessité d’un Grenelle sur les salaires » ;
Débat sur les conclusions du rapport : « Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise ».
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à douze heures quarante.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 108 :
Le Sénat a adopté.
En conséquence, le projet de loi de finances pour 2023 est rejeté.
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet.
Lors du scrutin public n° 29 de la séance du 4 novembre 2022 portant sur l’ensemble du projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, Mme Nathalie Goulet souhaitait voter contre.
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle figurera dans l’analyse politique du scrutin.
(La prise de parole ci-dessus)