La parole est à M. Gérard Lahellec.
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
La parole est à M. Gilbert-Luc Devinaz.
Depuis de nombreuses années, nous savons que la pollution atmosphérique a des conséquences néfastes sur la santé humaine.
Santé publique France estimait en 2021 à 40 000 le nombre de décès prématurés par an dus à la pollution de l’air. Dans le Grand Lyon, métropole où je vis, plus de 15 000 personnes sont exposées...
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La parole est à M. le ministre.
ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Monsieur le sénateur, la communication est théoriquement obligatoire dans les mois qui suivent la mise en place d’une nouvelle ZFE par une collectivité territoriale.
Toutefois, nous avons bien compris la limite de ce dispositif. Certaines...
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(La prise de parole ci-dessus)
La question des ZFE, dont nous débattons aujourd’hui, concerne principalement les métropoles.
Pour autant, la pollution atmosphérique touche tout le monde. Les conséquences néfastes sur l’environnement dépassent d’ailleurs le cadre de nos seules frontières.
Les ZFE poussent à l’interdiction de l’usage de véhicules...
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La parole est à M. le ministre.
ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Monsieur Lahellec, vous allez m’obliger à citer une nouvelle fois un rapport sénatorial. (Sourires.)
En effet, l’excellent rapport d’information Comment remettre la SNCF sur rail ? s’intéressait aux moyens de doubler la part du fret ferroviaire...
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La parole est à M. Jean-François Longeot.