Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 janvier 2026 :
À dix-huit heures :
Débat sur la délinquance des mineurs.
Le soir :
Débat sur la sécurité dans les musées ;
Débat sur l’accès à la culture dans les territoires ruraux.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures cinquante.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
JEAN-CYRIL MASSERON
La source —
senat_opendata
Pas d'URL publique donnée par la source
Fichier d'origine conservé
Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé
Dans la séance, autour de cette prise de parole
Merci pour ce rappel…
Je mets aux voix l’article 2.
(L’article 2 est adopté.)
Article 3
Jusqu’à l’entrée en vigueur de la loi de finances pour 2026, le ministre chargé des finances est autorisé à procéder, en 2026, à des emprunts à long, moyen et court termes libellés en euros ou en autres devises pour couvrir l’ensemble des charges de...
Lire ▸
Personne ne demande la parole ?…
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.
En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit.
Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin a lieu.)
Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 136 :
Le Sénat a adopté définitivement.
(La prise de parole ci-dessus)