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Assemblée nationale — hémicycle

Séance Assemblée nationale — hémicycle
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DateNatureQui Début du texte
19 décembre 2019 Hémicycle Guillaume Garot Très social-démocrate.
19 décembre 2019 Hémicycle Hubert Wulfranc Il s’agit quasiment d’un amendement de classe : voilà qui va réveiller tout le monde. (Sourires.) Mais,…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l’amendement no 1513.
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman L’amendement no 2507 de Mme Stéphanie Kerbarh est rédactionnel.
19 décembre 2019 Hémicycle Brune Poirson Favorable également : c’est une très bonne initiative.
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman Quel est l’avis du Gouvernement ?
19 décembre 2019 Hémicycle Stéphanie Kerbarh Avis favorable à cet amendement relatif à la formation des élus locaux.
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman L’amendement no 938 de M. Robin Reda est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2019 Hémicycle Brune Poirson Oui, mille fois oui, monsieur Acquaviva. Vous avez d’ailleurs tous les leviers pour faire ce que vous…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à Mme la secrétaire d’État.
19 décembre 2019 Hémicycle Jean-Félix Acquaviva Je ne veux pas allonger les débats, mais ce projet de loi est une occasion unique d’évoquer certains enjeux.…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva.
19 décembre 2019 Hémicycle Paul-André Colombani Je veux ajouter deux choses. En premier lieu, des gens se battent dans ma circonscription pour éviter…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à M. Paul-André Colombani.
19 décembre 2019 Hémicycle Brune Poirson Même avis, avec les mêmes arguments.
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman Quel est l’avis du Gouvernement ?
19 décembre 2019 Hémicycle Stéphanie Kerbarh Rien n’empêche les élus corses d’instaurer la TEOMI, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative ;…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
19 décembre 2019 Hémicycle Jean-Félix Acquaviva Je remercie Mme la secrétaire d’État pour ses propos sur la reconnaissance de nos spécificités. Néanmoins,…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman Je suis saisi de deux amendements, nos 1739 et 1757, qui, si vous en êtes d’accord, monsieur Acquaviva,…
19 décembre 2019 Hémicycle François-Michel Lambert Je le retire.
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 610.
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman L’amendement no 1802 de M. Jean-Félix Acquaviva est défendu.
19 décembre 2019 Hémicycle Jean-Félix Acquaviva Il donnerait à la collectivité de Corse la faculté de définir des volumes de déchets triés – j’en parlais à…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l’amendement no 1818.
19 décembre 2019 Hémicycle Brune Poirson Il est vrai, monsieur Acquaviva, monsieur Colombani, que vous défendez votre île avec acharnement. Cela se…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement et sur le sous-amendement ?
19 décembre 2019 Hémicycle Stéphanie Kerbarh Avis favorable sur l’amendement, sous réserve de l’adoption du sous-amendement.
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 2671 et donner…
19 décembre 2019 Hémicycle Jean-Félix Acquaviva Il vise à doter la Corse des compétences reconnues aux autres régions de droit commun : une telle mise à…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman Je suis saisi d’un amendement no 2186 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2671.La parole est à…
19 décembre 2019 Hémicycle Paul-André Colombani Ces amendements, en réalité, ne sollicitent pas de nouvelles dépenses : ils visent simplement à assurer, et…
19 décembre 2019 Hémicycle Brune Poirson Je vais vous en donner : il y a d’autres amendements à suivre sur le sujet.
19 décembre 2019 Hémicycle Paul-André Colombani Sur cette question sensible, nous aurions aimé avoir quelques explications.
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à M. Paul-André Colombani.
19 décembre 2019 Hémicycle Brune Poirson Défavorable également.
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman Quel est l’avis du Gouvernement ?
19 décembre 2019 Hémicycle Stéphanie Kerbarh Défavorable.
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2019 Hémicycle Jean-Félix Acquaviva Cet amendement comporte donc un ensemble d’outils adaptés à ce que nous sommes, à savoir une île, et plus…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman Merci de conclure, mon cher collègue.
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« Merci de conclure, mon cher collègue. »
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19 décembre 2019 Hémicycle Jean-Félix Acquaviva Ce projet de loi sur l’économie circulaire est l’occasion, face à la situation d’urgence que connaît la…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l’amendement no 1798.
19 décembre 2019 Hémicycle François-Michel Lambert Cet amendement, que nous examinons après un débat animé, revêt également une certaine importance. Il ne…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 968.
19 décembre 2019 Hémicycle François-Michel Lambert La commission et la séance publique sont des espaces de débat. Nous n’arrivons pas ici avec la certitude que…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à M. François-Michel Lambert.
19 décembre 2019 Hémicycle Sophie Auconie Nous aussi !
19 décembre 2019 Hémicycle Valérie Beauvais Au nom de mon groupe, je souhaite à mon tour saluer la position de la présidente de la commission du…
19 décembre 2019 Hémicycle Sylvain Waserman La parole est à Mme Valérie Beauvais.