| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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La parole est à Mme Sophie Auconie.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Dominique Potier
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Notre groupe a également été déçu dans le domaine du dialogue avec les collectivités.Je retiendrai que les…
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« Notre groupe a également été déçu dans le domaine du dialogue avec les collectivités.Je retiendrai que les arbitrages entre économie et écologie constituent un écueil. Chaque fois que nous défendons une filière industrielle et un bassin, nous avons raison de le faire ; néanmoins, il faut sauver la terre.Si nous n’investissons pas des moyens importants dans la reconversion des territoires, la reconversion internationale et la formation des hommes – des centaines de milliers de personnes sont concernées –, les arbitrages seront rendus au détriment de l’écologie, sans servir l’économie de l’avenir. Nous devons consacrer la puissance et les moyens publics à la conversion des territoires, pour relever ces défis.Pour conclure, je vous remercie, sans ironie aucune, pour l’adoption de l’amendement textile – un peu malgré vous, madame la secrétaire d’État : nous avions un amendement de compromis, mais par conviction, sans calcul, nous avons permis une grande avancée dans le domaine de l’affichage social et environnemental du textile.Tous les échos que j’entends disent que nous avons ouvert une voie. Vous n’avez pas demandé de seconde délibération, et je sais que vous ne vous adonnerez pas à des manipulations pour supprimer ces mesures pendant la navette parlementaire.Je suis certain que, dans deux ans, nous ressentirons tous une immense fierté qu’il n’y ait plus de gamins au bout des chaînes de production des textiles et que cette filière ne soit plus le deuxième polluant du monde. Merci et bravo.(Applaudissements sur les bancs des groupes LaREM et MODEM.) »
Assemblée nationale
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Marie-Christine Verdier-Jouclas
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C’est sûr !
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Dominique Potier
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Guillaume Garot, les membres du groupe Socialistes et apparentés et moi-même avons abordé l’examen du texte…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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La parole est à M. Dominique Potier.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Bruno Millienne
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Je remercie Mme la secrétaire d’État et les membres de son cabinet, ainsi que les rapporteures ; nous avons…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Jean-Marc Zulesi
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Une pensée pour M. Pahun !
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Bruno Millienne
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Je voudrais formuler quelques remerciements. Les premiers vont à Jimmy Pahun, qui nous a quittés un peu…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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La parole est à M. Bruno Millienne.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Vincent Descoeur
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…nous sommes conscients que nous devons encourager des comportements plus vertueux et faire des choix plus…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Bruno Millienne
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Ô combien !
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Vincent Descoeur
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Au-delà de ces réserves – que nous ne manquerons pas de vous rappeler en temps utile –,…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Mme Barbara Pompili, présidente de…
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Ça se discute !
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Vincent Descoeur
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…nous avons exprimé notre opposition et regrettons que vous ayez décidé de vous affranchir de l’accord des…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Barbara Pompili
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On est d’accord !
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Brune Poirson
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Tout à fait !
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Vincent Descoeur
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…avec la volonté d’améliorer le texte, déjà enrichi par le Sénat. Je ne peux que regretter que nous ayons…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Barbara Pompili
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C’est bien !
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Vincent Descoeur
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Je prononcerai quelques mots, en mon nom et en celui de Valérie Beauvais ; j’y associe l’ensemble des…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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Dans les explications de vote, la parole est à M. Vincent Descoeur.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Jean-Charles Colas-Roy
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À titre personnel !
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Stéphanie Kerbarh
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Favorable.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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Quel est l’avis de la commission ?
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Brune Poirson
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Il reprend l’amendement no 390 examiné en première délibération, qui avait été déposé par plusieurs membres…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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En application de l’article 101 du règlement, le Gouvernement demande qu’il soit procédé à une seconde…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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La séance est reprise.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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La séance est suspendue.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi.Sur l’ensemble du projet de loi, je suis saisi par…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Bruno Millienne
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Excellent président ! Quel professionnalisme ! Quelle maîtrise !
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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Vous pouvez demander une seconde délibération de l’article 13, madame la secrétaire d’État.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Jean-Charles Colas-Roy
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On peut très bien le régler en deuxième lecture…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Jean-Yves Bony
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C’est tout à votre honneur !
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Brune Poirson
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Ne peut-on pas revenir en arrière, monsieur le président ? Je sais que ce n’est pas du tout conforme à la…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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Quel est l’avis du Gouvernement ?
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Stéphanie Kerbarh
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J’en demande le retrait.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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L’amendement no 2147 de M. Vincent Descoeur est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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L’amendement no 2489 de Mme Stéphanie Kerbarh est un amendement de coordination.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Stéphanie Kerbarh
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L’entrée en vigueur prévue serait antérieure à la date même du vote de la loi. Je rappelle que les…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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Quel est l’avis de la commission sur ces différents amendements ?
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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Dans le même esprit, ces deux amendements de mon collègue Guy Bricout visent à apporter des corrections à la…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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Les amendements nos 388 et 390 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.La parole est à Mme Sophie…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Nathalie Bassire
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Le présent projet de loi prévoit l’obligation d’instaurer un barème de soutiens financiers majorés pour les…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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Je suis saisi de trois amendements, nos 193, 388 et 390, pouvant être soumis à une discussion commune.Les…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Véronique Riotton
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Il n’était jusqu’à présent pas prévu de date d’entrée en vigueur des dispositions de l’article 5 bis…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l’amendement no 2072.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Jean-Yves Bony
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La garantie légale de conformité constitue un outil essentiel à la bonne information des consommateurs lors…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l’amendement no 302.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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L’amendement no 1908 de M. Jean-Yves Bony est défendu.
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Bruno Millienne
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Je tiens à préciser en préambule que cet amendement a été suggéré par la Fédération du bricolage, avant…
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| 19 décembre 2019 |
Hémicycle |
Sylvain Waserman
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Je suis saisi de deux amendements, nos 1377 et 1908, pouvant être soumis à une discussion commune.La parole…
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