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Assemblée nationale — hémicycle

Séance Assemblée nationale — hémicycle
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DateNatureQui Début du texte
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Les amendements identiques nos 785 de M. Vincent Rolland, 1341 de M. Thibault Bazin et 2634 de…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Les amendements identiques nos 992 de M. Sébastien Jumel et 1394 de M. Thibault Bazin sont défendus.
17 décembre 2021 Hémicycle Jacqueline Gourault Défavorable également. Demande satisfaite par les dispositions relatives à Marseille.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021 Hémicycle Élodie Jacquier-Laforge Défavorable.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson L’amendement no 1983 de Mme Valérie Rabault est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson L’amendement no 1604 de M. Robin Reda est défendu.
17 décembre 2021 Hémicycle Jacqueline Gourault Même avis.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021 Hémicycle Élodie Jacquier-Laforge L’évaluation du dispositif est déjà prévue à l’article 41. Demande de retrait.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis de la commission ?
17 décembre 2021 Hémicycle Benoit Simian Il est proposé que le Gouvernement remette au Parlement un rapport sur les conditions d’une meilleure…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson La parole est à M. Benoit Simian, pour soutenir l’amendement no 475.
17 décembre 2021 Hémicycle Jacqueline Gourault Je comprends bien sûr ce qui motive votre amendement mais je tiens à préciser que dans le cadre des…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021 Hémicycle Élodie Jacquier-Laforge Madame Cloarec-Le Nabour, je sais que la domiciliation des personnes sans domicile vous tient à cœur et je…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis de la commission ?
17 décembre 2021 Hémicycle Christine Le Nabour La domiciliation des personnes sans domicile stable constitue la première porte d’accès aux droits civiques,…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson La parole est à Mme Christine Cloarec-Le Nabour, pour soutenir l’amendement no 824.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson L’amendement no 3102 de M. Joël Aviragnet est défendu.
17 décembre 2021 Hémicycle Annie Genevard Merci !
17 décembre 2021 Hémicycle Jacqueline Gourault Ce problème avec les personnels soignants se pose aussi, et de manière aiguë, pour les territoires voisins…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021 Hémicycle Élodie Jacquier-Laforge Avis favorable.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis de la commission ?
17 décembre 2021 Hémicycle Annie Genevard Il a été beaucoup question hier des territoires frontaliers, mais ceux qui jouxtent la Suisse ont peu été…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 1588.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson L’amendement no 3103 de M. Joël Aviragnet est défendu.
17 décembre 2021 Hémicycle Jacqueline Gourault Même avis.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021 Hémicycle Élodie Jacquier-Laforge Votre amendement est satisfait par l’amendement no 3422 qui porte article additionnel après l’article…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis de la commission ?
17 décembre 2021 Hémicycle Ramlati Ali Nous demandons au Gouvernement un rapport concernant l’extension à Mayotte du dispositif permettant de…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson La parole est à Mme Ramlati Ali, pour soutenir l’amendement no 894.
17 décembre 2021 Hémicycle Jacqueline Gourault Un bilan de la recentralisation du RSA est déjà prévu. Le Gouvernement émet donc un avis défavorable.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis du Gouvernement ?
17 décembre 2021 Hémicycle Bruno Questel Avis défavorable.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Quel est l’avis de la commission ?
17 décembre 2021 Hémicycle Claire Guion-Firmin L’amendement vise à obtenir du Gouvernement un rapport sur un sujet d’actualité, celui de la…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson La parole est à Mme Claire Guion-Firmin, pour soutenir l’amendement no 1851.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson L’amendement no 3291 de M. Philippe Vigier est défendu.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson La séance est reprise.
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson La séance est suspendue.
17 décembre 2021 Hémicycle Bruno Questel Avec un petit arrêt à Giverny !
17 décembre 2021 Hémicycle Jacqueline Gourault Je vous remercie d’avoir adopté ces amendements. Je suis partante pour aller au Haras du Pin, et je vous…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson La parole est à Mme la ministre.
17 décembre 2021 Hémicycle Bruno Questel Je souhaite remercier le Gouvernement pour le travail effectué sur la question du Haras du Pin. La…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson La parole est à M. Bruno Questel, rapporteur.
17 décembre 2021 Hémicycle Jérôme Nury Je remercie Mickaël Nogal pour ses propos et pour sa compréhension de la situation du Haras du Pin.…
17 décembre 2021 Hémicycle Hugues Renson Merci, monsieur le rapporteur pour avis. Je vous rappelle toutefois que nos débats ne sont pas tout à fait…