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Assemblée nationale — hémicycle

Séance Assemblée nationale — hémicycle
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Rien avant juin 2017 par cette porte. L'Assemblée ne publie pas de XML pour les législatures antérieures. L'avant est couvert par NosDéputés.

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DateNatureQui Début du texte
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard L’amendement no 459 de M. Sébastien Chenu est défendu.
3 janvier 2022 Hémicycle Bruno Millienne M. Le Fur est en forme ce soir !
3 janvier 2022 Hémicycle Marc Le Fur Mais dans quel sens ? Il change tellement souvent – pas le ministre, hélas, mais le sens ! (Protestations…
3 janvier 2022 Hémicycle Jean-Pierre Pont Demande de retrait ou avis défavorable. Le ministre, tout à l’heure, est allé dans ce sens.
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard Quel est l’avis de la commission ?
3 janvier 2022 Hémicycle Jean-René Cazeneuve En France, 95 % des stades comptent moins de 5 000 places et 95 % à 90 % des salles de spectacle comportent…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, pour soutenir l’amendement no 650.
3 janvier 2022 Hémicycle Brigitte Bourguignon Même avis. Il n’est pas question que des personnes soient regroupées dans une même zone dans les…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard Quel est l’avis du Gouvernement ?
3 janvier 2022 Hémicycle Jean-Pierre Pont Demande de retrait ou avis défavorable. Le dispositif proposé dans l’amendement du Gouvernement va dans ce sens.
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard Quel est l’avis de la commission ?
3 janvier 2022 Hémicycle Bruno Fuchs L’amendement du Gouvernement nous semble pertinent mais avec mon collègue Vincent Ledoux, nous estimons…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l’amendement no 107.
3 janvier 2022 Hémicycle Brigitte Bourguignon Même avis.
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’autonomie, pour donner l’avis du Gouvernement.
3 janvier 2022 Hémicycle Jean-Pierre Pont Demande de retrait ou avis défavorable. L’amendement no 682 du Gouvernement que nous avons adopté avant la…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la…
3 janvier 2022 Hémicycle Emmanuelle Ménard Nous discutions, avant la levée de la séance de cet après-midi, du rapport entre nombre de personnes…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 158.
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi renforçant les outils de gestion de la…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La séance est ouverte.
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Suite de la discussion du projet de loi renforçant…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
3 janvier 2022 Hémicycle Olivier Véran …mais si vous décidiez d’y venir un jour, vous emprunteriez sans doute, comme la plupart des Parisiens, la…
3 janvier 2022 Hémicycle Sylvain Maillard C’est vrai !
3 janvier 2022 Hémicycle Olivier Véran Je voudrais vraiment clarifier le sens de cette mesure. L’idée n’est pas d’interférer dans tous les stades…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à M. le ministre.
3 janvier 2022 Hémicycle Emmanuelle Ménard J’ai dit en défendant mon amendement, monsieur le ministre, que votre rédaction me semblait moins adaptée et…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
3 janvier 2022 Hémicycle Dino Cinieri Excellent !
3 janvier 2022 Hémicycle Philippe Gosselin Depuis des mois, nous affirmons notre souhait que soient prises des décisions proportionnées et…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à M. Philippe Gosselin.
3 janvier 2022 Hémicycle Philippe Vigier Grâce à l’amendement présenté en commission par notre collègue Sacha Houlié, le travail parlementaire a…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à M. Philippe Vigier.
3 janvier 2022 Hémicycle Pierre-Henri Dumont Monsieur le ministre, votre amendement est problématique en ce qu’il exclut tout contrôle du législateur et…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à M. Pierre-Henri Dumont.
3 janvier 2022 Hémicycle Pascal Brindeau Monsieur le ministre, les établissements dont nous parlons sont tous des établissements recevant du public,…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard Mes chers collègues, vous êtes nombreux à souhaiter prendre la parole. Je veux bien être un peu plus…
3 janvier 2022 Hémicycle Ugo Bernalicis Nous sommes particulièrement attachés à l’amendement adopté en commission en raison de la notion très…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à M. Ugo Bernalicis.
3 janvier 2022 Hémicycle Sébastien Jumel Ainsi, dans ma circonscription, on applique les mêmes règles sanitaires au Caule-Sainte-Beuve qu’en plein…
3 janvier 2022 Hémicycle Une députée du groupe LaREM « Ils ne s’emmerdent pas » ?
3 janvier 2022 Hémicycle Sébastien Jumel On peut peut-être prendre acte que le débat en commission a été utile. Non seulement nous écouter de temps…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à M. Sébastien Jumel.
3 janvier 2022 Hémicycle Sacha Houlié Cet amendement est l’issue de la réflexion d’un groupe de travail lancé par le ministère des sports ainsi…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard La parole est à M. Sacha Houlié.
3 janvier 2022 Hémicycle Jean-Pierre Pont La commission est favorable à l’amendement no 682 du Gouvernement et demande le retrait de l’amendement de…
3 janvier 2022 Hémicycle Annie Genevard Quel est l’avis de la commission ?
3 janvier 2022 Hémicycle Emmanuelle Ménard La proportionnalité des jauges à la capacité d’accueil et au volume des établissements recevant du public,…