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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 550 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
3 janvier 2022 Dispositif David Assouline Amendement COM-73 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Bruno Sido Amendement COM-3 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Dispositif Bruno Sido Amendement COM-3 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Sabine Van Heghe Amendement COM-71 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Sabine Van Heghe Amendement COM-71 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-70 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-70 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-68 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-68 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Bruno Sido Amendement COM-10 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Dispositif Bruno Sido Amendement COM-10 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Bruno Sido Amendement COM-5 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Dispositif Bruno Sido Amendement COM-5 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-66 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-66 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-65 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-65 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-58 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-58 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-57 — Démocratiser le sport en France
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« Le présent amendement vise à assurer la représentation des organismes affiliés et agréés dans les instances dirigeantes des fédérations qui ne sont pas exclusivement composées d’associations, afin de respecter une représentation suffisante de chaque catégorie d’adhérents. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1213428
Sort du texte Adopté
11 signataires. Le premier est affiché.
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3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-57 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-55 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-55 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Bruno Sido Amendement COM-2 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Dispositif Bruno Sido Amendement COM-2 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-50 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-50 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-53 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-53 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-52 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-52 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-49 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-49 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-47 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-47 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-45 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-45 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-44 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-44 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-41 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-41 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-40 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-40 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-39 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-39 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-38 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-38 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-36 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-36 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-63 — Démocratiser le sport en France