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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
4 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-16 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Bruno Retailleau Amendement COM-1 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Bruno Retailleau Amendement COM-1 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-17 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-17 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-76 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Claude Kern Amendement COM-76 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-7 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Claude Kern Amendement COM-7 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-32 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-32 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Bruno Sido Amendement COM-6 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
4 janvier 2022 Dispositif Bruno Sido Amendement COM-6 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-23 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-23 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-22 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-22 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-24 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-24 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Samantha Cazebonne Amendement COM-11 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Dispositif Samantha Cazebonne Amendement COM-11 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-59 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-59 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-35 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-35 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-34 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-34 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-33 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-33 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-31 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-31 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Bruno Sido Amendement COM-9 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Dispositif Bruno Sido Amendement COM-9 — Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-30 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-30 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-29 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-29 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-28 — Démocratiser le sport en France
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« Cet amendement tend à faire entrer, de façon systématique, au sein de la gouvernance des fédérations délégataires les médecins qui sont employées auprès de celles-ci. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1213399
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3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-28 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-26 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-26 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-24 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-24 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-23 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-23 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-21 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-21 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-22 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-22 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-56 — Démocratiser le sport en France