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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
4 décembre 2024 Dispositif Jean-Claude Anglars Amendement COM-639 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
4 décembre 2024 Exposé des motifs Jean-Claude Anglars Amendement COM-638 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
4 décembre 2024 Dispositif Jean-Claude Anglars Amendement COM-638 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
4 décembre 2024 Exposé des motifs Jean-Claude Anglars Amendement COM-640 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
4 décembre 2024 Dispositif Jean-Claude Anglars Amendement COM-640 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
4 décembre 2024 Exposé des motifs Olivier Jacquin Amendement II-1791 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Olivier Jacquin Amendement II-1791 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Jean-Claude Anglars Amendement COM-636 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
4 décembre 2024 Dispositif Jean-Claude Anglars Amendement COM-636 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
4 décembre 2024 Exposé des motifs Nadège Havet Amendement II-1744 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Nadège Havet Amendement II-1744 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Jean-Claude Anglars Amendement COM-635 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
4 décembre 2024 Dispositif Jean-Claude Anglars Amendement COM-635 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
4 décembre 2024 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement II-1758 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement II-1758 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Laurent Somon Amendement II-1765 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Laurent Somon Amendement II-1765 — de finances pour 2025
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« Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitairedont titre 2 3 000 000 3 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 3 000 000 3 000 000 Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle Recherche duale (civile et militaire) Enseignement supérieur et recherche agricoles dont titre 2 TOTAL 3 000 000 3 000 000 3 000 000 3 000 000 SOLDE 0 0 »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1283124
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4 décembre 2024 Exposé des motifs Viviane Artigalas Amendement II-1721 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Viviane Artigalas Amendement II-1721 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Gilbert-Luc Devinaz Amendement II-1795 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Gilbert-Luc Devinaz Amendement II-1795 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Jean-Jacques Michau Amendement II-1794 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Jean-Jacques Michau Amendement II-1794 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Guy Benarroche Amendement II-1743 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Guy Benarroche Amendement II-1743 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Nadège Havet Amendement II-1724 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Nadège Havet Amendement II-1724 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Olivier Jacquin Amendement II-1789 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Olivier Jacquin Amendement II-1789 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Hervé Gillé Amendement II-1703 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Hervé Gillé Amendement II-1703 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Nicole Bonnefoy Amendement II-1701 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Nicole Bonnefoy Amendement II-1701 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Mélanie Vogel Amendement II-1697 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Mélanie Vogel Amendement II-1697 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Mélanie Vogel Amendement II-1695 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Mélanie Vogel Amendement II-1695 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Pascal Savoldelli Amendement II-1733 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Pascal Savoldelli Amendement II-1733 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Mélanie Vogel Amendement II-1694 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Mélanie Vogel Amendement II-1694 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement II-1730 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement II-1730 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Marion Canalès Amendement II-1763 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Marion Canalès Amendement II-1763 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Mélanie Vogel Amendement II-1692 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Mélanie Vogel Amendement II-1692 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Yannick Jadot Amendement II-1736 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Dispositif Yannick Jadot Amendement II-1736 — de finances pour 2025
4 décembre 2024 Exposé des motifs Guy Benarroche Amendement II-1737 — de finances pour 2025