geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 892 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
20 janvier 2025 Dispositif Guy Benarroche Amendement COM-26 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Hussein Bourgi Amendement COM-41 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Hussein Bourgi Amendement COM-41 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Hussein Bourgi Amendement COM-37 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Hussein Bourgi Amendement COM-37 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Hussein Bourgi Amendement COM-39 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Hussein Bourgi Amendement COM-39 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Hussein Bourgi Amendement COM-38 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Hussein Bourgi Amendement COM-38 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Corinne Narassiguin Amendement COM-44 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Corinne Narassiguin Amendement COM-44 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement II-2203 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement II-2203 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement II-2202 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement II-2202 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement II-2201 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement II-2201 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Yan Chantrel Amendement II-2200 — de finances pour 2025
× Refermer
« Ces sous-amendement vise à compenser intégralement pour les universités le montant du taux du CAS Pensions et non pas seulement pour moitié, comme le fait l'amendement du gouvernement. Il augmente de 80 millions d'euros supplémentaires, par rapport au montant prévu par l'amendement 1294, le programme Formations supérieures et recherche universitaire et diminue d'autant les crédits du programme Recherche duale (civile et militaire) »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1284224
Sort du texte Rejeté
10 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

20 janvier 2025 Dispositif Yan Chantrel Amendement II-2200 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Olivier Bitz Amendement COM-21 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Olivier Bitz Amendement COM-21 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Teva Rohfritsch Amendement COM-48 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Teva Rohfritsch Amendement COM-48 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Marie-Laure Phinera-Horth Amendement COM-47 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Marie-Laure Phinera-Horth Amendement COM-47 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Patricia Schillinger Amendement COM-49 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Patricia Schillinger Amendement COM-49 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Khalifé Khalifé Amendement COM-51 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Khalifé Khalifé Amendement COM-51 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Khalifé Khalifé Amendement COM-50 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Khalifé Khalifé Amendement COM-50 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Khalifé Khalifé Amendement COM-53 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Khalifé Khalifé Amendement COM-53 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement COM-65 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Muriel Jourda Amendement COM-65 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement COM-62 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Muriel Jourda Amendement COM-62 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement COM-63 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Muriel Jourda Amendement COM-63 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement COM-56 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Muriel Jourda Amendement COM-56 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement COM-59 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Muriel Jourda Amendement COM-59 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Hussein Bourgi Amendement COM-40 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Hussein Bourgi Amendement COM-40 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement COM-54 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Muriel Jourda Amendement COM-54 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement COM-80 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Muriel Jourda Amendement COM-80 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement COM-79 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic