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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
17 janvier 2025 Dispositif Guylène Pantel Amendement II-1878 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Patricia Schillinger Amendement II-2137 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Patricia Schillinger Amendement II-2137 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Marianne Margaté Amendement II-2132 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Marianne Margaté Amendement II-2132 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Evelyne Corbière Naminzo Amendement II-2131 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Evelyne Corbière Naminzo Amendement II-2131 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Patricia Schillinger Amendement II-2136 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Patricia Schillinger Amendement II-2136 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement II-2094 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement II-2094 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Marianne Margaté Amendement II-2130 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Marianne Margaté Amendement II-2130 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Patricia Schillinger Amendement II-2135 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Patricia Schillinger Amendement II-2135 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement II-2093 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement II-2093 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Marianne Margaté Amendement II-2128 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Marianne Margaté Amendement II-2128 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Marianne Margaté Amendement II-2127 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Marianne Margaté Amendement II-2127 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Pierre Barros Amendement II-2148 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Pierre Barros Amendement II-2148 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Patricia Schillinger Amendement II-2134 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Patricia Schillinger Amendement II-2134 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Marianne Margaté Amendement II-2118 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Marianne Margaté Amendement II-2118 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Marianne Margaté Amendement II-2116 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Marianne Margaté Amendement II-2116 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Patricia Schillinger Amendement II-2141 — de finances pour 2025
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« La prolifération des algues sargasses est une problématique environnementale, sanitaire et économique majeure pour les territoires ultramarins. Actuellement, les solutions mises en œuvre, principalement basées sur la collecte irrégulière des algues en mer ou échouées sur les côtes, ne permettent pas de soulager durablement les populations. Les émanations toxiques, causées notamment par la dégradation des sargasses, génèrent des nuisances importantes, renforçant l'urgence d'une réponse structurelle à ce fléau. Des études scientifiques ont démontré que les algues sargasses peuvent être transformées en biomasse grâce à des procédés comme la méthanisation. Selon l’Agence nationale de la recherche (ANR), la méthanisation permettrait de produire de l’énergie tout en valorisant cette ressource abondante. En complément, des recherches sur la pyrolyse montrent qu’il est possible de produire du biochar, un matériau utile pour la capture de polluants, comme l’explique le projet ANR "Apprendre à vivre avec les sargasses". Des initiatives concrètes démontrent le potentiel de ces innovations. À la Barbade, un véhicule fonctionnant au gaz naturel comprimé, produit à partir d'algues sargasses et d'eaux usées de distilleries, a été présenté récemment. Ces exemples illustrent la capacité des algues sargasses à devenir une ressource énergétique durable et innovante. Ce rapport aurait pour objectif d’évaluer la faisabilité technique et économique de ces procédés dans les territoires ultramarins. Il s'agira également d'identifier les investissements nécessaires, qu'ils soient financés par l’Éta … »

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Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1283926
21 signataires. Le premier est affiché.
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17 janvier 2025 Dispositif Patricia Schillinger Amendement II-2141 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Patricia Schillinger Amendement II-2133 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Patricia Schillinger Amendement II-2133 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Pierre Barros Amendement II-2147 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Pierre Barros Amendement II-2147 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Pascal Savoldelli Amendement II-2145 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Pascal Savoldelli Amendement II-2145 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Pascal Savoldelli Amendement II-2146 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Pascal Savoldelli Amendement II-2146 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Guy Benarroche Amendement II-2140 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Guy Benarroche Amendement II-2140 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Pascal Savoldelli Amendement II-2143 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Pascal Savoldelli Amendement II-2143 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Raymonde Poncet Monge Amendement II-2171 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Raymonde Poncet Monge Amendement II-2171 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Raymonde Poncet Monge Amendement II-2169 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Raymonde Poncet Monge Amendement II-2169 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Raymonde Poncet Monge Amendement II-2164 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Dispositif Raymonde Poncet Monge Amendement II-2164 — de finances pour 2025
17 janvier 2025 Exposé des motifs Raymonde Poncet Monge Amendement II-2162 — de finances pour 2025