| 23 décembre 2025 |
Dispositif |
Sylviane Noël
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Amendement COM-88 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Marie-Pierre Bessin-Guérin
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Amendement COM-57 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Marie-Pierre Bessin-Guérin
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Amendement COM-57 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Marianne Margaté
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Amendement COM-63 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Marianne Margaté
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Amendement COM-63 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Marianne Margaté
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Amendement COM-64 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Marianne Margaté
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Amendement COM-64 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Guillaume Gontard
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Amendement COM-67 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Guillaume Gontard
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Amendement COM-67 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Marianne Margaté
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Amendement COM-62 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Marianne Margaté
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Amendement COM-62 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Marianne Margaté
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Amendement COM-61 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Marianne Margaté
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Amendement COM-61 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Nathalie Goulet
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Amendement COM-3 — visant à améliorer les moyens d’action de l’Agence de gestion et de recouvrement des…
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Nathalie Goulet
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Amendement COM-3 — visant à améliorer les moyens d’action de l’Agence de gestion et de recouvrement des…
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Denis Bouad
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Amendement COM-29 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Denis Bouad
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Amendement COM-29 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Denis Bouad
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Amendement COM-56 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Denis Bouad
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Amendement COM-56 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-54 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-54 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Denis Bouad
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Amendement COM-51 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Denis Bouad
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Amendement COM-51 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-44 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-44 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Denis Bouad
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Amendement COM-43 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Denis Bouad
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Amendement COM-43 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Serge Mérillou
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Amendement COM-32 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Serge Mérillou
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Amendement COM-32 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Denis Bouad
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Amendement COM-41 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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× Refermer
« Si certaines communes carencées versent d’importantes pénalités, elles font cependant part d’une volonté réelle de construire du logement social.
Il s'avère que la déduction des dépenses relatives à la création de logements sociaux n’est faite que deux ans après la réalisation effective des dépenses.
Des communes pourtant volontaires peuvent ainsi se trouver en difficulté de financement devant supporter, la même année, à la fois l’opération de logements sociaux et le versement des pénalités SRU.
Ce décalage dans le temps de la déduction des pénalités SRU nuit à l'effet incitatif de réalisation de logements sociaux.
Aussi, lorsque la commune lance un projet de production de logements sociaux il est proposé de réduire ce décalage en permettant d'effectuer la déduction des pénalités dès l'année suivante.
Tel est le sens de l’amendement du groupe Socialiste, écologiste et républicain. »
Sénat, amendements
· Sénat · commission · nº 1312780
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Denis Bouad
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Amendement COM-41 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Serge Mérillou
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Amendement COM-33 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Serge Mérillou
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Amendement COM-33 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-35 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-35 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-55 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-55 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Denis Bouad
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Amendement COM-38 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Denis Bouad
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Amendement COM-38 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-42 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-42 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Denis Bouad
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Amendement COM-50 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Denis Bouad
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Amendement COM-50 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Denis Bouad
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Amendement COM-40 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Denis Bouad
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Amendement COM-40 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Nathalie Goulet
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Amendement COM-4 — visant à améliorer les moyens d’action de l’Agence de gestion et de recouvrement des…
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Nathalie Goulet
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Amendement COM-4 — visant à améliorer les moyens d’action de l’Agence de gestion et de recouvrement des…
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-31 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Dispositif |
Viviane Artigalas
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Amendement COM-31 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 22 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Marianne Margaté
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Amendement COM-66 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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