| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Pauline Martin
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Amendement 21 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Dominique Vérien
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Amendement 4 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Dominique Vérien
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Amendement 4 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Pauline Martin
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Amendement 20 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Pauline Martin
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Amendement 20 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Pauline Martin
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Amendement 19 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Pauline Martin
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Amendement 19 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Dominique Vérien
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Amendement 2 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Dominique Vérien
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Amendement 2 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Pierre Jean Rochette
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Amendement 5 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Pierre Jean Rochette
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Amendement 5 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Dominique Vérien
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Amendement 6 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Dominique Vérien
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Amendement 6 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Pauline Martin
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Amendement 18 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Pauline Martin
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Amendement 18 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Pierre Jean Rochette
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Amendement 3 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Pierre Jean Rochette
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Amendement 3 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Dominique Vérien
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Amendement 3 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Dominique Vérien
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Amendement 3 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Dominique Vérien
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Amendement 5 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Dominique Vérien
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Amendement 5 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Dany Wattebled
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Amendement 1 — relative à la sécurisation des marchés publics numériques
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Dany Wattebled
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Amendement 1 — relative à la sécurisation des marchés publics numériques
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Olivier Henno
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Amendement COM-74 — Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Olivier Henno
|
Amendement COM-74 — Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Christophe-André Frassa
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Amendement 8 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Christophe-André Frassa
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Amendement 8 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Christophe-André Frassa
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Amendement 7 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Christophe-André Frassa
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Amendement 7 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Catherine Morin-Desailly
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Amendement 36 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Catherine Morin-Desailly
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Amendement 36 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Entité Sénat 5
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Amendement 18 — visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Entité Sénat 5
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Amendement 18 — visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Catherine Morin-Desailly
|
Amendement 37 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Catherine Morin-Desailly
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Amendement 37 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Olivia Richard
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Amendement 3 — relative à la sécurisation des marchés publics numériques
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Olivia Richard
|
Amendement 3 — relative à la sécurisation des marchés publics numériques
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Jean-Baptiste Blanc
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Amendement 17 — visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Jean-Baptiste Blanc
|
Amendement 17 — visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Catherine Morin-Desailly
|
Amendement 35 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Catherine Morin-Desailly
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Amendement 35 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Olivier Henno
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Amendement COM-76 — Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Olivier Henno
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Amendement COM-76 — Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Daniel Fargeot
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Amendement COM-2 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Daniel Fargeot
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Amendement COM-2 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Daniel Fargeot
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Amendement COM-4 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Daniel Fargeot
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Amendement COM-4 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Daniel Fargeot
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Amendement COM-1 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 17 décembre 2025 |
Dispositif |
Daniel Fargeot
|
Amendement COM-1 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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| 17 décembre 2025 |
Exposé des motifs |
Daniel Fargeot
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Amendement COM-6 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
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× Refermer
« Cet amendement a pour objectif de sécuriser dans le temps le contingent communal d’attribution de logements sociaux. En effet, en contrepartie de leur garantie d’emprunt, les communes disposent d’un contingent de 20% de logements sociaux en flux. Or, l’existence de ce contingent est liée à la garantie d’emprunt, en général 20 ans et s’éteint à la fin de celui-ci.
Prolongeant l’esprit de cette proposition de loi qui tend à replacer le maire au centre de la politique du logement, cet amendement vise donc à leur garantir dans la durée la possibilité de disposer d’un contingent de 20% de logements sociaux. Aussi, il supprime donc la limitation à cinq ans des obligations de réservation à la fin du remboursement de l’emprunt. »
Sénat, amendements
· Sénat · commission · nº 1312687
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