geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 890 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
20 janvier 2025 Dispositif Ahmed Laouedj Amendement II-1993 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Martine Berthet Amendement II-1489 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Martine Berthet Amendement II-1489 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Marianne Margaté Amendement II-2123 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Marianne Margaté Amendement II-2123 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Audrey Linkenheld Amendement II-2154 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Audrey Linkenheld Amendement II-2154 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Nathalie Goulet Amendement COM-8 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Dispositif Nathalie Goulet Amendement COM-8 — visant à sortir la France du piège du narcotrafic
20 janvier 2025 Exposé des motifs Laurent Duplomb Amendement COM-404 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
20 janvier 2025 Dispositif Laurent Duplomb Amendement COM-404 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
20 janvier 2025 Exposé des motifs Fabien Genet Amendement II-266 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Fabien Genet Amendement II-266 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Audrey Linkenheld Amendement II-1873 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Audrey Linkenheld Amendement II-1873 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Stéphane Sautarel Amendement II-315 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Stéphane Sautarel Amendement II-315 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Viviane Artigalas Amendement II-2165 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Viviane Artigalas Amendement II-2165 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Guislain Cambier Amendement II-142 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Guislain Cambier Amendement II-142 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Jean-Yves Roux Amendement II-1998 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Jean-Yves Roux Amendement II-1998 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Marianne Margaté Amendement II-2121 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Marianne Margaté Amendement II-2121 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Marianne Margaté Amendement II-2119 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Marianne Margaté Amendement II-2119 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Sophie Briante Guillemont Amendement II-2087 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Sophie Briante Guillemont Amendement II-2087 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Daniel Gremillet Amendement II-1828 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Daniel Gremillet Amendement II-1828 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Martine Berthet Amendement II-1488 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Martine Berthet Amendement II-1488 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Simon Uzenat Amendement II-2100 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Simon Uzenat Amendement II-2100 — de finances pour 2025
× Refermer
« Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat 100 000 000 100 000 000 Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire dont titre 2 100 000 000 100 000 000 Politique de la ville dont titre 2 Interventions territoriales de l’État TOTAL 100 000 000 100 000 000 100 000 000 100 000 000 SOLDE 0 0 »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1284319
Sort du texte Retiré
12 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

20 janvier 2025 Exposé des motifs Ronan Le Gleut Amendement II-2150 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Ronan Le Gleut Amendement II-2150 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Simon Uzenat Amendement II-1842 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Simon Uzenat Amendement II-1842 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Marianne Margaté Amendement II-2120 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Marianne Margaté Amendement II-2120 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Audrey Linkenheld Amendement II-1886 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Audrey Linkenheld Amendement II-1886 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Marie-Claude Varaillas Amendement II-2046 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Marie-Claude Varaillas Amendement II-2046 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Franck Menonville Amendement COM-350 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
20 janvier 2025 Dispositif Franck Menonville Amendement COM-350 — Projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le…
20 janvier 2025 Exposé des motifs Michel Canévet Amendement II-2018 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Dispositif Michel Canévet Amendement II-2018 — de finances pour 2025
20 janvier 2025 Exposé des motifs Olivier Cadic Amendement II-2084 — de finances pour 2025