Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat

20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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Date	Nature	Qui	Titre
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Marie-Pierre Monier	Amendement 26 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Marie-Pierre Monier	Amendement 26 — pour une montagne vivante et souveraine
× Refermer « Alinéa 5 Après le mot : classes. supprimer la fin de cet alinéa. » Sénat, amendements · Sénat · seance_publique · nº 1330265 Sort du texte Tombé 15 signataires. Le premier est affiché. https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_26.html Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Jean-Michel Arnaud	Amendement 6 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Jean-Michel Arnaud	Amendement 6 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Jean-Yves Roux	Amendement 30 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Jean-Yves Roux	Amendement 30 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Maryse Carrère	Amendement 38 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Maryse Carrère	Amendement 38 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Maryse Carrère	Amendement 39 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Maryse Carrère	Amendement 39 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Lucien Stanzione	Amendement 79 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Lucien Stanzione	Amendement 79 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Lucien Stanzione	Amendement 96 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Lucien Stanzione	Amendement 96 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Stéphane Sautarel	Amendement 78 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Stéphane Sautarel	Amendement 78 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Anne Souyris	Amendement 13 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Dispositif	Anne Souyris	Amendement 13 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Anne Souyris	Amendement 11 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Dispositif	Anne Souyris	Amendement 11 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Sylviane Noël	Amendement 16 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Sylviane Noël	Amendement 16 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Anne Souyris	Amendement 5 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Dispositif	Anne Souyris	Amendement 5 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Cyril Pellevat	Amendement 58 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Cyril Pellevat	Amendement 58 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Guylène Pantel	Amendement 60 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Guylène Pantel	Amendement 60 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Jean-Michel Arnaud	Amendement 8 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Jean-Michel Arnaud	Amendement 8 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Maryse Carrère	Amendement 44 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Maryse Carrère	Amendement 44 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Maryse Carrère	Amendement 37 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Maryse Carrère	Amendement 37 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Marie-Pierre Monier	Amendement 25 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Marie-Pierre Monier	Amendement 25 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Daniel Chasseing	Amendement 5 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Daniel Chasseing	Amendement 5 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Sylviane Noël	Amendement 1 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Sylviane Noël	Amendement 1 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Daniel Gremillet	Amendement 73 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Daniel Gremillet	Amendement 73 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Martine Berthet	Amendement 63 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Martine Berthet	Amendement 63 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Jean-Michel Arnaud	Amendement 9 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Jean-Michel Arnaud	Amendement 9 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Sylviane Noël	Amendement 18 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Sylviane Noël	Amendement 18 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Lucien Stanzione	Amendement 99 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Lucien Stanzione	Amendement 99 — pour une montagne vivante et souveraine