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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
13 janvier 2025 Dispositif Philippe Mouiller Amendement II-1449 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Jean-Claude Tissot Amendement II-1505 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Jean-Claude Tissot Amendement II-1505 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Michaël Weber Amendement II-1707 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Michaël Weber Amendement II-1707 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Georges Naturel Amendement II-1297 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Georges Naturel Amendement II-1297 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Guylène Pantel Amendement II-1570 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Guylène Pantel Amendement II-1570 — de finances pour 2025
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« (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 10 000 000 10 000 000 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 10 000 000 10 000 000 TOTAL 10 000 000 10 000 000 10 000 000 10 000 000 SOLDE 0 0 »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1283447
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13 janvier 2025 Exposé des motifs Georges Naturel Amendement II-1295 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Georges Naturel Amendement II-1295 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement II-688 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement II-688 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Jean-Claude Tissot Amendement II-1510 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Jean-Claude Tissot Amendement II-1510 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Raphaël Daubet Amendement II-1571 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Raphaël Daubet Amendement II-1571 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Jean-Claude Tissot Amendement II-1498 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Jean-Claude Tissot Amendement II-1498 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Pauline Martin Amendement II-263 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Pauline Martin Amendement II-263 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Jean-Claude Tissot Amendement II-1507 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Jean-Claude Tissot Amendement II-1507 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Nathalie Goulet Amendement II-1940 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Nathalie Goulet Amendement II-1940 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Nathalie Goulet Amendement COM-26 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Dispositif Nathalie Goulet Amendement COM-26 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Exposé des motifs Nathalie Goulet Amendement COM-25 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Dispositif Nathalie Goulet Amendement COM-25 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Exposé des motifs Jean-Claude Tissot Amendement 13 — visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
13 janvier 2025 Dispositif Jean-Claude Tissot Amendement 13 — visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
13 janvier 2025 Exposé des motifs Jean-Claude Tissot Amendement 12 — visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
13 janvier 2025 Dispositif Jean-Claude Tissot Amendement 12 — visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
13 janvier 2025 Exposé des motifs Jean-Claude Tissot Amendement 11 — visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
13 janvier 2025 Dispositif Jean-Claude Tissot Amendement 11 — visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
13 janvier 2025 Exposé des motifs Jean-Claude Tissot Amendement 10 — visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
13 janvier 2025 Dispositif Jean-Claude Tissot Amendement 10 — visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
13 janvier 2025 Exposé des motifs Jean-Claude Tissot Amendement 9 — visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
13 janvier 2025 Dispositif Jean-Claude Tissot Amendement 9 — visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
13 janvier 2025 Exposé des motifs Nathalie Goulet Amendement COM-24 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Dispositif Nathalie Goulet Amendement COM-24 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Exposé des motifs Nathalie Goulet Amendement COM-27 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Dispositif Nathalie Goulet Amendement COM-27 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Exposé des motifs Nathalie Goulet Amendement COM-23 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Dispositif Nathalie Goulet Amendement COM-23 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Exposé des motifs Guy Benarroche Amendement COM-28 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Dispositif Guy Benarroche Amendement COM-28 — tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule »…
13 janvier 2025 Exposé des motifs Nadège Havet Amendement II-1946 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Dispositif Nadège Havet Amendement II-1946 — de finances pour 2025
13 janvier 2025 Exposé des motifs Nadège Havet Amendement II-1945 — de finances pour 2025