geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 8 543 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jacques Blanc Amendement 57 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jacques Blanc Amendement 57 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jean-Pierre Vial Amendement 143 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jean-Pierre Vial Amendement 143 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Dominique Braye Amendement 114 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Dominique Braye Amendement 114 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jacques Blanc Amendement 60 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jacques Blanc Amendement 60 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jacques Blanc Amendement 63 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jacques Blanc Amendement 63 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 130 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Évelyne Didier Amendement 130 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Dominique Braye Amendement 115 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Dominique Braye Amendement 115 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Françoise Férat Amendement 175 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Françoise Férat Amendement 175 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jean-François Le Grand Amendement 102 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jean-François Le Grand Amendement 102 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jean-Pierre Vial Amendement 142 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jean-Pierre Vial Amendement 142 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Françoise Férat Amendement 177 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Françoise Férat Amendement 177 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jean-Pierre Vial Amendement 144 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jean-Pierre Vial Amendement 144 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jacques Blanc Amendement 62 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jacques Blanc Amendement 62 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Dominique Braye Amendement 117 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
× Refermer
« Le présent projet de loi, tel qu'il nous est soumis, a la volonté de traduire la responsabilité commune des parcs pour la protection des espaces naturels et la mise en œuvre du développement durable. Dans ce sens, elle justifie une approche globale et une complémentarité de la politique de chacun des parcs, parcs nationaux, parcs naturels régionaux, parcs naturels marins. Cet amendement clarifie l'objet de la loi en en précisant le titre. Elle en décline ainsi plus clairement les objectifs : ‑ la rénovation de la politique des parcs nationaux, ‑ la création des parcs naturels marins, ‑ le renforcement des parcs naturels régionaux. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 45214
Sort du texte Adopté
8 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

31 janvier 2006 Dispositif Dominique Braye Amendement 117 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jacques Blanc Amendement 61 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jacques Blanc Amendement 61 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Dominique Braye Amendement 112 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Dominique Braye Amendement 112 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Françoise Férat Amendement 172 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Françoise Férat Amendement 172 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jacques Blanc Amendement 58 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jacques Blanc Amendement 58 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jean-Pierre Vial Amendement 149 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jean-Pierre Vial Amendement 149 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Françoise Férat Amendement 174 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Françoise Férat Amendement 174 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jean-Pierre Vial Amendement 141 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jean-Pierre Vial Amendement 141 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Dominique Braye Amendement 116 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Dominique Braye Amendement 116 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jacques Blanc Amendement 55 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jacques Blanc Amendement 55 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Jean-Pierre Vial Amendement 148 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Jean-Pierre Vial Amendement 148 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Exposé des motifs Thierry Repentin Amendement 134 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
31 janvier 2006 Dispositif Thierry Repentin Amendement 134 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins