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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
17 décembre 2009 Dispositif Fabienne Keller Amendement 148 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Fabienne Keller Amendement 192 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Fabienne Keller Amendement 192 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Charles Guené Amendement 123 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Charles Guené Amendement 123 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Philippe Marini Amendement 220 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Philippe Marini Amendement 220 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Nicole Bricq Amendement 80 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Nicole Bricq Amendement 80 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Charles Revet Amendement 127 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Charles Revet Amendement 127 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Thierry Repentin Amendement 53 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Thierry Repentin Amendement 53 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Philippe Marini Amendement 219 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Philippe Marini Amendement 219 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Philippe Marini Amendement 222 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Philippe Marini Amendement 222 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 200 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 200 — de finances rectificative pour 2009
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« Mission « Sport, jeunesse et vie associative » I. - Modifier comme suit les ouvertures de crédits supplémentaires : Programme Autorisations d'engagement Crédits de paiement +(majorer l'ouverture de) -(minorer l'ouverture de) +(majorer l'ouverture de) -(minorer l'ouverture de) Sport 7 500 7 500 Jeunesse et vie associative Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associativeDont Titre 2 TOTAL 7 500 7 500 SOLDE + 7 500 + 7 500 II. - Modifier comme suit les annulations de crédits : Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement +(majorer l'annulation de) -(minorer l'annulation de) +(majorer l'annulation de) -(minorer l'annulation de) Sport Jeunesse et vie associative 12 000 12 000 Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associativeDont Titre 2 TOTAL 12 000 12 000 SOLDE - 12 000 - 12 000 »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 85816
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17 décembre 2009 Exposé des motifs Charles Guené Amendement 122 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Charles Guené Amendement 122 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Charles Guené Amendement 119 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Charles Guené Amendement 119 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 207 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 207 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs François Rebsamen Amendement 66 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif François Rebsamen Amendement 66 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Charles Revet Amendement 124 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Charles Revet Amendement 124 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Thierry Foucaud Amendement 170 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Thierry Foucaud Amendement 170 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Charles Revet Amendement 126 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Charles Revet Amendement 126 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Michel Charasse Amendement 163 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Michel Charasse Amendement 163 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Charles Revet Amendement 137 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Charles Revet Amendement 137 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Michel Charasse Amendement 43 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Michel Charasse Amendement 43 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Philippe Marini Amendement 223 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Philippe Marini Amendement 223 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Philippe Dominati Amendement 97 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Philippe Dominati Amendement 97 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Philippe Marini Amendement 221 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Philippe Marini Amendement 221 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Philippe Marini Amendement 11 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Philippe Marini Amendement 11 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Thierry Repentin Amendement 85 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Dispositif Thierry Repentin Amendement 85 — de finances rectificative pour 2009
17 décembre 2009 Exposé des motifs Dominique Braye Amendement 93 — de finances rectificative pour 2009