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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
5 janvier 2022 Dispositif Toine Bourrat Amendement COM-3 — combattre le harcèlement scolaire
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-20 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-20 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-17 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-17 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-5 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Claude Kern Amendement COM-5 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-18 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-18 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-16 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-16 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-19 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-19 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-4 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Claude Kern Amendement COM-4 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-75 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Claude Kern Amendement COM-75 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-18 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-18 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-67 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-67 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-77 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Claude Kern Amendement COM-77 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-69 — Démocratiser le sport en France
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« Cet amendement a pour objet de permettre d’allonger la durée du premier contrat professionnel afin de sécuriser les politiques sportives des clubs. L’objectif est de laisser le soin à chacune des disciplines sportives, par un accord collectif, de définir les modalités de mise en œuvre de ces contrats de plus longues durées. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1213563
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4 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-69 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-2 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Claude Kern Amendement COM-2 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-20 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-20 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Sabine Van Heghe Amendement COM-72 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Sabine Van Heghe Amendement COM-72 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-48 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-48 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-25 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-25 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-26 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-26 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-27 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-27 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-3 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Claude Kern Amendement COM-3 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-8 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Claude Kern Amendement COM-8 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement COM-21 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Dispositif Daniel Salmon Amendement COM-21 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
4 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-61 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-61 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-6 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Dispositif Claude Kern Amendement COM-6 — Démocratiser le sport en France
4 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-16 — Démocratiser le sport en France