Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat

20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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Date	Nature	Qui	Titre
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Lucien Stanzione	Amendement 98 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Lucien Stanzione	Amendement 98 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Lucien Stanzione	Amendement 48 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Lucien Stanzione	Amendement 48 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Jean-Michel Arnaud	Amendement 7 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Jean-Michel Arnaud	Amendement 7 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Lucien Stanzione	Amendement 72 — pour une montagne vivante et souveraine
× Refermer « Les communes de montagne font face à des difficultés croissantes : réchauffement climatique, crises de leurs productions identitaires, prédation du loup, désespoir de leurs ressortissants… » Sénat, amendements · Sénat · seance_publique · nº 1330255 Sort du texte Rejeté 8 signataires. Le premier est affiché. https://www.senat.fr/amendements/2025-2026/833/Amdt_72.html Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
6 juillet 2026	Dispositif	Lucien Stanzione	Amendement 72 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Daniel Gremillet	Amendement 74 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Daniel Gremillet	Amendement 74 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Catherine Belrhiti	Amendement 100 — visant la relance et la décentralisation du logement
6 juillet 2026	Dispositif	Catherine Belrhiti	Amendement 100 — visant la relance et la décentralisation du logement
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Jean-Yves Roux	Amendement 31 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Jean-Yves Roux	Amendement 31 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Maryse Carrère	Amendement 36 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Maryse Carrère	Amendement 36 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Anne Souyris	Amendement 9 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Dispositif	Anne Souyris	Amendement 9 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Cyril Pellevat	Amendement 57 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Cyril Pellevat	Amendement 57 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Viviane Artigalas	Amendement 301 — visant la relance et la décentralisation du logement
6 juillet 2026	Dispositif	Viviane Artigalas	Amendement 301 — visant la relance et la décentralisation du logement
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Lucien Stanzione	Amendement 68 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Lucien Stanzione	Amendement 68 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Sylviane Noël	Amendement 3 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Sylviane Noël	Amendement 3 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Lucien Stanzione	Amendement 54 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Lucien Stanzione	Amendement 54 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Frédérique Espagnac	Amendement 12 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Frédérique Espagnac	Amendement 12 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Lucien Stanzione	Amendement 51 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Lucien Stanzione	Amendement 51 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Lucien Stanzione	Amendement 53 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Lucien Stanzione	Amendement 53 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Daniel Gremillet	Amendement 97 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Daniel Gremillet	Amendement 97 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Cédric Vial	Amendement 61 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Cédric Vial	Amendement 61 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Cyril Pellevat	Amendement 59 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Cyril Pellevat	Amendement 59 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Anne Souyris	Amendement 14 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Dispositif	Anne Souyris	Amendement 14 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Jean-Yves Roux	Amendement 34 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Jean-Yves Roux	Amendement 34 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Anne Souyris	Amendement 12 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Dispositif	Anne Souyris	Amendement 12 — relative au droit à l'aide à mourir
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Cédric Vial	Amendement 11 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Cédric Vial	Amendement 11 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Exposé des motifs	Maryse Carrère	Amendement 32 — pour une montagne vivante et souveraine
6 juillet 2026	Dispositif	Maryse Carrère	Amendement 32 — pour une montagne vivante et souveraine