| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Pierre Vial
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Amendement COM-6 — statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française ainsi que de leurs…
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Pierre Vial
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Amendement COM-6 — statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française ainsi que de leurs…
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Pierre Vial
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Amendement COM-5 — statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française ainsi que de leurs…
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Pierre Vial
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Amendement COM-5 — statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française ainsi que de leurs…
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Pierre Vial
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Amendement COM-4 — statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française ainsi que de leurs…
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Pierre Vial
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Amendement COM-4 — statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française ainsi que de leurs…
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Pierre Vial
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Amendement COM-3 — statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française ainsi que de leurs…
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Pierre Vial
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Amendement COM-3 — statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française ainsi que de leurs…
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Pierre Vial
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Amendement COM-2 — statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française ainsi que de leurs…
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Pierre Vial
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Amendement COM-2 — statut général des fonctionnaires des communes de Polynésie française ainsi que de leurs…
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Michèle André
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Amendement COM-22 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Michèle André
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Amendement COM-22 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-21 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-21 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-20 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-20 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-19 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-19 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-18 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-18 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-17 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-17 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-16 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-16 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-15 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-15 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-14 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-14 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-13 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-13 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-12 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-12 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-11 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
|
Amendement COM-11 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-10 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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× Refermer
« Le II de l’article 24 quinquies AA vise à rendre imprescriptibles les crimes donnant lieu à la disparition d’un enfant (meurtre, enlèvement, etc.).
Comme elle l’a rappelé dans un rapport d’information consacré au droit de la prescription, votre commission des lois estime qu’il est essentiel de conserver le caractère exceptionnel de l’imprescriptibilité en droit français, qui doit demeurer réservée aux crimes contre l’humanité. De ce fait, elle n’est pas favorable à une extension de l’imprescriptibilité aux crimes donnant lieu à une disparition d’enfant, d’autant plus que le droit positif permet d’ores et déjà de répondre largement aux préoccupations des auteurs de l’amendement :
- d’une part, par exception au délai de prescription de droit commun de dix ans, le délai de prescription de certains crimes commis à l’encontre des mineurs a été porté à vingt ans, ce délai ne commençant à courir, en outre, qu’à partir de la majorité de la victime ;
- d’autre part, le délai de prescription ne court qu’à partir du dernier acte de poursuites ou d’instruction réalisé par l’autorité judiciaire. »
Sénat, amendements
· Sénat · commission · nº 1000684
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-10 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
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Amendement COM-9 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
|
Amendement COM-9 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
|
Amendement COM-8 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
|
Amendement COM-8 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Jean-Patrick Courtois
|
Amendement COM-7 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Jean-Patrick Courtois
|
Amendement COM-7 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
François-Noël Buffet
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Amendement COM-6 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
François-Noël Buffet
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Amendement COM-6 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
François Zocchetto
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Amendement COM-5 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
François Zocchetto
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Amendement COM-5 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
Alex Türk
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Amendement COM-23 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
Alex Türk
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Amendement COM-23 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Exposé des motifs |
François Zocchetto
|
Amendement COM-4 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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| 10 janvier 2011 |
Dispositif |
François Zocchetto
|
Amendement COM-4 — d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
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