geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 550 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 9 445 sur 9 631 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 13 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 13 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 15 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 15 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 14 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 14 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Bernard Seillier Amendement 175 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Bernard Seillier Amendement 175 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 9 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 9 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 8 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 8 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Alain Vasselle Amendement 196 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Alain Vasselle Amendement 196 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 6 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 6 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 10 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 10 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Guy Fischer Amendement 179 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Guy Fischer Amendement 179 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Guy Fischer Amendement 178 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Guy Fischer Amendement 178 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Alain Vasselle Amendement 197 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Alain Vasselle Amendement 197 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Alain Vasselle Amendement 199 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Alain Vasselle Amendement 199 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Michel Mercier Amendement 174 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Michel Mercier Amendement 174 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Jean-Louis Lorrain Amendement 202 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Jean-Louis Lorrain Amendement 202 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Alain Vasselle Amendement 198 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Alain Vasselle Amendement 198 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Exposé des motifs Gilbert Barbier Amendement 141 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 141 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Exposé des motifs Gilbert Barbier Amendement 150 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 150 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Exposé des motifs Gilbert Barbier Amendement 159 — relatif à la bioéthique
× Refermer
« L'amendement 30 prévoit le dépôt par le gouvernement devant le Parlement d'un rapport présentant les initiatives qu'il aura prises auprès des instances appropriées pour élaborer une législation internationale réprimant le clonage reproductif. Ce sous-amendement vise à encourager une action en faveur de l'interdiction du clonage humain, quelle que soit sa finalité et non plus seulement reproductive. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 8525
Sort du texte Retiré
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

25 janvier 2003 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 159 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Exposé des motifs Gilbert Barbier Amendement 151 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 151 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Exposé des motifs Gilbert Barbier Amendement 160 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 160 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Exposé des motifs Gilbert Barbier Amendement 148 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 148 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Exposé des motifs Gilbert Barbier Amendement 158 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 158 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Exposé des motifs Gilbert Barbier Amendement 157 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 157 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Exposé des motifs Gilbert Barbier Amendement 156 — relatif à la bioéthique
25 janvier 2003 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 156 — relatif à la bioéthique