geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 9 446 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
28 janvier 2003 Dispositif Alain Vasselle Amendement 207 — relatif à la bioéthique
28 janvier 2003 Exposé des motifs Alain Vasselle Amendement 208 — relatif à la bioéthique
28 janvier 2003 Dispositif Alain Vasselle Amendement 208 — relatif à la bioéthique
28 janvier 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 204 — relatif à la bioéthique
28 janvier 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 204 — relatif à la bioéthique
28 janvier 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 205 — relatif à la bioéthique
28 janvier 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 205 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Philippe Richert Amendement 1 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 99 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 99 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 101 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 101 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 203 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 203 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 7 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 7 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 124 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 124 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 12 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
× Refermer
« S'agissant de l'alinéa 3 de l'article L. 721-1, il convient de réserver le possibilité pour le territoire de la Polynésie française d'organiser des formations initiales comme c'est notamment le cas actuellement pour les instituteurs du CEAPF. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 8426
Sort du texte Retiré
3 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 12 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 13 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 13 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 15 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 15 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 14 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 14 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Bernard Seillier Amendement 175 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Bernard Seillier Amendement 175 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 9 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 9 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 8 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 8 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Alain Vasselle Amendement 196 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Alain Vasselle Amendement 196 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 6 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 6 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Gaston Flosse Amendement 10 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Dispositif Gaston Flosse Amendement 10 — portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie…
27 janvier 2003 Exposé des motifs Guy Fischer Amendement 179 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Guy Fischer Amendement 179 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Guy Fischer Amendement 178 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Guy Fischer Amendement 178 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Alain Vasselle Amendement 197 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Alain Vasselle Amendement 197 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Alain Vasselle Amendement 199 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Alain Vasselle Amendement 199 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Michel Mercier Amendement 174 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Michel Mercier Amendement 174 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Exposé des motifs Jean-Louis Lorrain Amendement 202 — relatif à la bioéthique
27 janvier 2003 Dispositif Jean-Louis Lorrain Amendement 202 — relatif à la bioéthique